La Séparation Des Pouvoirs

J'ai une dissertation en cinq jours à propos de la séparation des pouvoirs. S'il vous plaît m'aider à l'écrire!! Mes marques universitaires souffrent et j'ai besoin de les sauver avec ce ou bien je vais perdre ma bourse!! C'est mon plan détaillé:

I) La façon dont la séparation des pouvoirs a été conçue dans le passé
A) Le fondement de la séparation des pouvoirs
- La pensée de John Locke, la pensée de Montesquieu
B) L'application initiale de ces théories
- Régime Parlementaire/Présidentiel, séparation stricte/souple, interdépendance des pouvoirs

II) Comment la séparation des pouvoirs se traduit en pratique dans les régimes politiques modernes
A) L'organisation des pouvoirs
- Concentration des pouvoirs dans les régimes particuliers, l'application en France
B) Dépassement de la théorie
- Les pouvoirs, décentralisation nécessaire: régions, régime actuel présidentialiste

Salut,

J'avais fais des petits développement pour des textes de TD sur la séparation des pouvoirs, je sais pas ce que ça vaut. En tout cas pour ton plan détaillé je te conseils de détailler un peu plus, c'est vraiment maigrichons. De plus, normalement il ne faut pas utiliser de verbe conjugué dans les titres.

Document 1 : Locke cité in Hamon (F.) et Troper (M), Droit constitutionnel, LGDJ, 2011, p.104

Locke théoricien du droit déclare qu’il y une nécessité de séparer les pouvoirs, afin d’éviter le totalitarisme. Ainsi, la séparation des pouvoirs est un principe de technique constitutionnelle destinée à éviter le despotisme (dictature et principes autoritaire) et à garantir la liberté en séparant le pouvoir exécutif, législatif et judiciaire en plusieurs organes. La France dispose aujourd’hui d’une séparation souple des pouvoirs, notamment depuis la Vème République
La séparation des pouvoirs va à l’encontre des principes autoritaires & dictatoriaux c’est-à-dire défendre ses propres buts et non celle de la communauté. Ainsi la séparation des pouvoir est une forme de garantir la pérennité de la société.
Le principe actuel de séparation en France est défini dans la DDHC dans son article 16. L’évolution de ce principe remet en cause la tradition française de la séparation souple des pouvoirs.

Document 2 : Rousseau cité in Hamon (F.) et Troper (M.), Droit constitutionnel, LGDJ, 2011, p.104

La séparation des pouvoirs est la traduction directe de la démocratie, car les trois pouvoirs ne sont pas concentrés dans les mains d’un seul, définition du despotisme, mais au sein de différents organes politiques. Article 16 de la déclaration des droits de l’Homme souligne l’importance de l ‘établissement dune séparation des pouvoir « Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. »
Rousseau défend l’idée, qu’il ne faut pas regrouper le pouvoir exécutif et législatif a la même personne ou à la même institution. La concentration des pouvoirs : les pouvoirs sont concentrés dans les mains d’une même personne, d’une autorité unique. Ce sont aujourd’hui les États militaires qui l’utilise (Union Soviétique en 1977). Il est essentiel que les personnes au pouvoir ne doivent pas se distancer de l’objectif attendu c’est-à-dire servir le but commun de la nation. Et ne pas favoriser certaines personnes au détriment des autres. L’idée que formule Rousseau rappelle l’adage divisé pour mieux régner « Divide ut regnes ».
Pour Rousseau, le pouvoir législatif appartient nécessairement au peuple souverain qui l’exerce à travers un Parlement qui lui est fidèle et lui obéit. Le peuple ne saurait donc partager le pouvoir législatif avec personne. Ce serait abdiquer sa liberté.

Document 3: Montesquieu, L’esprit des lois, Livre XI, chapitre VI

Montesquieu, a été marqué par les institutions de l’Angleterre et par l’équilibre de ce régime alors qu’en France en 1748 on a une monarchie absolue. Selon lui, « il faut que par la disposition des chose, le pouvoir arrête le pouvoir ».
Montesquieu découvre une forme de « distribution des pouvoirs » associé à un mécanisme de contre-pouvoir appelé checks and balances (que l’on peut traduire par l’existence de procédures de contrôles et de contrepoids). -> ‘’Le pouvoir arrête le pouvoir’’
Cette théorie a inspiré les rédacteurs de la Constitution américaine, qui ont institué en 1787 un régime présidentiel organisé selon une séparation stricte des trois pouvoirs, tempérée par l’existence de moyens de contrôle et d’action réciproques conçus conformément à la doctrine des "checks and balances".
Afin d’éviter que chacun des pouvoirs n’abuse de ses prérogatives ‘’ C’est une expérience éternelle, que tout homme qui a du pouvoir est porté à en abuser’’ les constituants américains ont ainsi prévu un strict partage des compétences entre organes fédéraux et États fédérés.
Le mécanisme de contre-pouvoir se traduit dans le régime présidentiel américain à travers le pouvoir Législatif, mais également grâce à la procédure d’impéchmeant : L'impeachment (« mise en accusation » ou « procédure de mise en accusation » dans le langage juridique) est le nom de la procédure permettant au pouvoir législatif de destituer un haut fonctionnaire d'un gouvernement.
Exemple du mécanisme de contre-pouvoir, checks and balance dans le régime présidentiel :

Le Président dispose de moyens d’action sur le Congrès :

-Un droit de veto : il peut s’opposer à la promulgation de la loi. Cela retarde principalement l’entrée en vigueur d’une loi.
-Il a un pouvoir général d’influence d’autant plus que le Vice Président est le président en titre du Sénat.

Les moyens d’action du Congrès sur le Président :

-Il peut mettre en place des commissions d’investigation, il a un pouvoir de sanction : l’« Impeachment ».
-Le Sénat doit, quant à lui, donner son consentement à la nomination des fonctionnaires parmi lesquels certains ministres et les juges à la Cour Suprême.

-De même les traités ne peuvent être ratifiés qu’après son accord à la majorité des 2/3.

-Enfin, de par son pouvoir budgétaire, le congrès peut exercer une influence importante sur l’action du Président notamment en matière de politique extérieure.
Ces procédures garantissent le contrôle des régimes et empêchent les abus de pouvoir. Le mécanisme évoqué par Montesquieu permet de préserver la liberté politique et des citoyens. Ces procédures permettent de garantir la pérennité de la société et permettent que la sûreté du citoyen soit préservée.

Document 4: Montesquieu, L’esprit des lois, Livre XI, chapitre IV
La notion de séparation des pouvoirs : a d’abord été formulé par John Locke en 1690 dans son ouvrage « Essai sur un gouvernement civil ». Il a été ensuite repris par Montesquieu en 1748 dans « L’Esprit des lois ». Cette Idée de séparation des pouvoirs apparait des l’antiquité avec Aristote. Mais apparait vraiment avec Montesquieu
Il sépare lui aussi l’exercice des trois pouvoirs, qu’il qualifie de puissance :
-La puissance législatif : le pouvoir de faire les lois (ministre). Le pouvoir législatif doit écrire les lois, ou corriger celles qui sont trop abstraites pour les remettre en fonction à l’époque actuelle) -> Combler un vide juridique..
-La puissance exécutrice: Protéger sa nation (armée) en cas d’attaque en répliquant par l’armée ou tout simplement en évitant les guerre en favorisant la paix et le dialogues. La puissance exécutrice à un rôle protecteur
-La puissance judiciaire : le pouvoir de les faire appliquer. (juge) Selon Montesquieu le pouvoir judiciaire, juge les conflits, faire régner l’égalité et les choses considérées comme juste et légitimes

Ce principe de séparation repose sur la recherche d’un équilibre des pouvoirs, devant à la fois se limiter entre eux et travailler de concert. Selon l’articulation des trois pouvoirs, on va alors savoir la forme du régime étudié. Par exemple dans la Vème République Française le pouvoir législatif et exécutif sont détenu par plusieurs personnes, organes.. Et ainsi éviter la domination de l’un sur l’autre. Par ailleurs cette répartition des pouvoirs est également présent dans la Constitution
La collaboration des pouvoirs, illustrée par la mise en place de moyens d’action réciproques, résume le régime parlementaire.

Une séparation stricte des pouvoirs est la représentation caricaturale du régime présidentiel mais sa pratique n’est pas viable.

merci beaucoup beaucoup beaucoup, Horacio!! <3<3<3