La subrogation conventionnelle

Bonsoir,

Je n'arrive pas à comprendre la subrogation consentie par le débiteur... Ou plus précisément cette phrase : "Le débiteur subroge le prêteur dans les droits du créancier".

Qui remplace qui ?

Je crois que je n'ai pas très bien compris le mécanisme de la subrogation en fait

Merci d'avance à ceux qui voudront bien m'aider !
Bonne soirée =)

Salut,

C'est un mécanisme assez simple qu'il faut mettre sous forme de schéma. Dans la situation que tu évoques, c'est un cas particulier :

- X est débiteur de Y
- X emprunte une somme à Z pour rembourser Y
- X est donc débiteur de Z (la relation X-Y est terminée)
- La subrogation se produit : Z va bénéficier des "droits" que Y avait sur X. Par exemple, si Y avait un titre exécutoire ou une sûreté pour garantir l'obligation, Z va en bénéficier (alors que théoriquement, il ne devrait pas comme l'obligation X-Z est nouvelle)

Cette situation est envisagée par l'art. 1250 2° C. civ. (certains conditions doivent être remplies, mais le mécanisme fonctionne comme je l'ai décrit).

Plus généralement, la subrogation consiste en :

- X est débiteur de Y pour 50
- Z paie Y pour 50
- Z "remplace" alors Y (il est subrogé)
- X est débiteur de Z et Z bénéficie surtout des droits qu'avaient Y (sûretés, titre exécutoire, etc.)

V° art. 1249 et suiv. C. civ.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.