La succession et ses plaisirs !

Bonjour,
Ub problème de future succession s'offre à ma famille ...
Et on aimerait bien savoir comment l'apréhender ...
Merci d'avance à ceux qui vont me lire et me répondre, car apperement
le problème est assez complexe

Merci encore !

Kal'
Enfants de Robert: Paul, Jilll
(La mère de Paul et Jill est décédée)
Enfants de Jill: Nina, Laurène et Cassie
(Le père de Nina, Laurène et Cassie est décédé)
Jill est décédée en 2003.
Et Laurène est devenue la tutrice de Cassie qui est handicapée mentale et majeure.


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#Les biens de Robert#
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- TER1: Un terrain + 1 maison (partagé en 4 lots)
- TER2: Un terrain + 1 maison + terrain agricole
- B : Autres biens financier



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# Chronologie #
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1990: Robert fait une procuration bancaire à Jill.

Jill habite dans TER2 (Futur succession de Robert) -> Travaux effectué sur TER2 de 1990 à 2003 avec la procuration
(Preuve à l'appuie: Talon de cheques, factures...)
Robert habitat dans TER2 de 1998 à 2002.

1992: Robert fait une donation avec avance d'hoirie à Paul et Jill.
Le partage a été le suivant:
TER1 est en indivision entre Paul et Jill.
-Paul: 91/150 de TER1
-Jill: 59/150 de TER1 + TER2

Tout le temps de la procuration, Jill détourna 300.000 € dans:
Détournement de bons, Achat de voiture personnelle, Train de vie élévée

2003: Vente d'un lot de TER1
-> 10% du prix à l'usufruitier (Robert) et sur les 90% : 91/150e pour Paul et 59/150e pour Jill.
Jill ayant la procuration -> les 10% de l'usufruitier ont été dépensé par Jill pour ses travaux personnels.

2003: Décès de Jill -> Les 3 enfants ont accepté la sucession de Jill.
Laurène devient la tutrice de Cassie.

2003: Paul obtient la procuration bancaire sur Robert.
Il est aussi bénéficière de l'assurance vie de Robert, contracté après 70 ans et avant 1992.

2005: Vente en cours de 2 Lots de TER1.
Le résultat de la vente sera partagé entre Paul et les enfants de Jill.


Il reste un lot de TER1.




Paul pourra t'il être entièrement beneficière de l'assurance vie ?
Comment faire une succession équitable étant donné l'avance très importante donné à Jill (dons manuels)?
Faut il attendre le décès de robert ?
Quel est la meilleure procédure dans l'interêt de Paul ?

[quote="kalan79"]Bonjour,
Ub problème de future succession s'offre à ma famille ...

mais en droit français les pactes sur successions futures sont illégaux

bonjour,

pourrais tu s'il te plaît nous réexpliquer tout ça clairement, parce que là j'arrive pas trop à savoir qui est enfant de qui et qui est héritier de qui. Donc en évitant les * et les # partout et avec des phrases en bon français pourrais tu clairement nous expliquer la situation familiale s'il te plaît ? Après ça j'essayerai de me pencher sur ton cas sérieusement parce que là j'y comprends rien...

Merci d'avance

germier, les pactes sur succession future sont bien sûr interdits par l'article 1094 mais dans la seule limite fixée par la loi, et des exceptions existent. Ainsi kalan est end roit de s'interroger sur la réalisation d'une éventuelle opération patrimoniale préalable à la succession et qui permettrait de régler les problèmes...

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Olivier,
rien à dire, j'ai flashé sur les termes "future succession "
d'autant que comme toi, et comme toi la clarté du texte ne m'est pas évidente

d'ailleurs "[u:2hveykwa]appréhende[/u:2hveykwa]r" un problème ce qui signifie tenir en main n'est pas déjà tres clair

Ca y est Désolé j'avais pas vu que le message était mal passé
Si vous avez des questions sur le sujet dites moi hein

Merci encore

Kal'

Bon alors je tente une réponse.

déjà on ne peut répondre à un problème successoral que lorsque la succession est ouverte, les pactes sur succession futures sont prohibés par l'article 1094 du code civil. D'autre part, je remarque que nous sommes en présence de biens immobiliers donc la succession sera obligatoirement réglée par un notaire (donc pas trop de souci à se faire sur la qualité du travail réalisé)...
D'autre part pour répondre à tes questions, les dons manuels sont normalement rapportables et dans ce cas le montant donné en avancement d'hoirie sera imputé sur la part de réserve de l'héritier gratifié du vivant de Robert, donc la succession sera nécessairement égalitaire (de toute façon si le partage est lésionnaire il est annulable). En plus si robert souhaite faire des dons manuels non rapportables c'est son droit puisqu'il a le droit d'avantager certains héritiers...

Concernant l'assurance vie, c'est le bénéficiaire qui en est intégralement bénéficiaire (on ne saurait d'ailleurs dans cette hypothèse que trop conseiller à Paul d'adresser un courrier à l'assureur pour lui signifier son acceptation de sa désignation en tant que bénéficiaire dans la mesure où cette acceptation empêche robert de changer le bénéficiaire qui est dans cette hypothèse définitif...)

Si tu as d'autres questions n'hésite pas !

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assurance vie : d'accord sur le principe, olivier mais dans la mesure où elle ne doit pas apporter atteinte à la réserve

et puis laurène tutrice, donc le réglement de la succession soumis àl'acceptation du juge des tutelles

donc mon avis,nous allons direct devant le Tribunal et dieu reconnaitra les iens
amen mon frère