Le contenu du contrat

Bonjour à tous, je cherche des réponses à mes incompréhension concernant le contenu du contrat :

1) La notion d'objet du contrat à disparu au profit de notion de prestation ?

2) "La prestation présente/futur" ne concerne telle que la chose ? et la possibilité/impossibilité de prestation : un service ?

3) corps certains / choses de genre : Quel interêt de la distinction concernant la détermination ?

Je vous remercie sincèrement de me lire, étant un peu perdu.. Dernière modification : 07/05/2022 - par Isidore Beautrelet

Bonjour;




1) La notion d'objet du contrat à disparu au profit de notion de prestation ?


Je pense que vous confondez l'objet du contrat et l'objet de l'obligation du contrat.

L'objet du contrat existe toujours, il s'agit de l'opération contractuelle par laquelle les parties s'engagent l'une envers l'autre, en somme il s'agit de l'opération dans son plus vaste ensemble, cet objet contient les divers éléments constitutifs du contrat.

La prestation elle, est l'objet de l'obligation qui résulte du contrat.

Cf 1163 al.1 du C.Civ "L'obligation a pour objet une prestation présente ou future. "


Ce qui a "disparu", car regroupé depuis la réforme de 2016, c'est la notion de cause qui a été fusionnée avec la notion d'objet.




2) "La prestation présente/futur" ne concerne telle que la chose ? et la possibilité/impossibilité de prestation : un service ?


La prestation concerne la prestation et non uniquement la chose. Sinon, lors de la vente d'une voiture, la prestation ne concernerait que la "chose", en l'espèce, l'auto, ce qui serait préjudiciable, car serait exclue de la prestation la délivrance de la chose (pour ne parler que de ça). La prestation est plutôt la remise de la chose que la chose elle-même. La prestation de vente porte en effet sur la remise de la chose. La prestation est ce à quoi les parties se sont engagées.

Si nous reprenons l'exemple de la vente de notre auto, ce sera la remise de la voiture, par le vendeur à l'acheteur et le paiement du prix de l'acheteur au vendeur.

Pour ce qui est de la possibilité impossibilité, il peut s'agir de la prestation comme de la chose.

La prestation doit être possible (cela ne vise pas "que" la prestation de service (vous ne pouvez pas vendre un véhicule qui n'existe pas ou qui n'existera pas, cas d'une commande), pour qualifier une impossibilité, celle-ci doit avoir 3 caractéristiques :



Absolue

Originelle

Inconnue du débiteur


3) corps certains / choses de genre : Quel interêt de la distinction concernant la détermination ?


L'intérêt de la distinction se trouve dans la définition même de ces termes.



Le corps certain est individualisé, non susceptible d'être remplacé par autre chose, même de nature identique. (La Joconde)

Choses de genre, elles sont fongibles et non individualisées, un grain de blé par exemple, vous pouvez échanger un sac d'1kg de graine contre un autre.

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In Tartiflette i trust