Le controle de la qualité de la loi pénale par le juge pénal

Le controle de la qualité de la loi pénale par le juge repressif

Voic le sujet de dissertation qui m'a eté donné a traité.

Donc deja dans mon introduction je compte posé l'idée que :
- le juge ne peut pas controler la constitutionalité d'une loi
- puis rappeler les ocnditions de la saisine du Conseil constitutionel
- en définir le role
- les limites (graces a des exemples jurisprudentiel
- puis recintrer le sujet sur le postulat que le juge répressif aurait un role a jouer dans le controle de la qualité de la loi compte tenu des defficiences du conseil constitutionel et de "l'abus du legislateur".

Problématique : "Oui mais quel role et de quelle maniere le met il en place ?"

Voili voilou pour le moment, j'ai plancher un peu sur le sujet hier soir et j'ai pondu ça ce matin en me levant, ça m'a l'air de tenir la route donc je vais essayer de trouver un plan mais j'ai encore pas mal de truc a lire sur le sujet avant.

Une de mes partie seras certainement " Le controle indirect de constitutionalité exercé par le juge" (via les traités internationaux) mais je ne sais pa sou encore je le mettrais.

Si quelqu'un a des aides ou des points a m'indiquer ça m'aiderais bien, voir carément un plan pour que je puisse voir un peu l'idée qui doit ressortir de ma disserte.

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ryan