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Bon alors voila j'ai une dissertation à faire sur "le juge constitutionnel dans les démocraties contemporaines"
le terme "démocraties contemporaines" me bloque je n'avance a rien dans ma dissert je suis vraiment perdu j'aimerais savoir si vous aviez une idée de plan pour m'aidez a faire ma dissertation!
Merci de votre comprehension et de votre disponibilité!
Bonjour
alors dejà, je vois que ce n est pas ton premier message sur le forum, comme tout bon forum, il y a une charte a respecter qui se trouve ici [url:sfvgxiew]http://juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=11[/url:sfvgxiew]
Tu y apprendera que nous pouvons pas te donner un plan comme cela sortis de nul part
C estnecessaire que tu travailles par toi meme deja, et apres nous soumettre tes idées, ton plan ...
Pour bien travailler en constit, sert ton de ton cours deja, ensuite va a la BU chercher des manuels de constit, fait des petites fouilles au niveau du glossaire, pour voir dans quelle section les elements de ton sujet sont traités, voir de quelle maière sont abordés ces themes.
Le plus important lorsque tu ne comprends pas un terme de ton sujet, c est d aller dans le lexique juridique Dalloz ou celui de Cornu. Ils sont tres bien et aide beaucoup. Et de plus tu auras besoin de ces definitions dans ton intro pour définir les termes du sujet
Allez bon courage et reviens nous vite 
en fait je sais pertinemment que je vais devoir parler du controle de constitutionnalité en fait il n'y a aucun soucis pour ce qui est d'une dissert sur le juge constitutionnel mais dans les democraties contemporaine je ne vois pas du tout quoi faire je n'arrive pas meme en bouquinant a cerner exactement le sujet afin d'en ressortir un bon plan!c'est vraiment le seul devoir que je n'arrive pas du tout a faire
C'est un forum, pas un tchat
Si c'est le terme " démocraties contemporaines " qui te gêne, as-tu essayé de le définir ? Il y a des Etats actuellement qui sont des démocraties : lesquels ? Quelle est la place, le rôle, de leurs juges constitutionnels dans chacune, quelles sont les différences, les similitudes, spécificités ? C'est large, pas seulement sur la France. Si tu regardes bien dans cette section, un sujet similaire a été évoqué.
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*Membre de la BIFF*
merci pour ce que tu me dit!
mais tout les pays ne sont pas des démocraties et ma prof m'a dit de ne jamais faire 1ere partie tel et tel pays en grand titre et 2eme partie tel et tel partie!elle ne veut pas que je les differencies sauf a l'interieur du contenu donc l'enoncé des parties sont très durs a trouvé!
sans doute mais la notion de contrôle de constitutionnalité est assez récente et en développement (certains pays démocratiques n'ont adopté un tel système quye récemment comme la Belgique depuis 1982 ou encore certains pays ne sont des démocratie que depuis peu comme le Portugal, ou sont des pays nouvellement créés comme l'Irlande depuis 1921 ou les ex colonies).
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Avocat (Liste 2) au Luxembourg
Diplômé en France, en Belgique et au Luxembourg
faluchard droit baptisé à Strasbourg
ancien SG et VP de l'AFGES (fédé des étudiants à Strasbourg)
ancien SG de l'AED (amicale de droit à Strasbourg)
merci je pensais en fait parler de l'italie l'allemagne la france et l'espagne
ou puis je aussi trouver car dans mon cours je n'ai rien sur "le juge constitutionnel" les juges constitutionnels dans les autres pays?
sympa)
Voici quelques petits éléments sur lesquels il faudrait travailler:
- missions de la justice constitutionnelle ( les différents modèle : américain, européen, l'absence de controle de la constitutionnalité dans certains pays)
- l'étendue du role du juge constitutionnel ( il est variable selon les pays)
les actes controlés, les missions du juge constitutionnel, le controle et le "bloc de contitutionnalité"
- et puis tu pourrai aborder les idées suivantes : le juge constitutionnel n'aurait-il pas des pouvoirs exorbitants, et quelle est la légitimité du rôle du juge constitutionnel.
Voila, nous attendons TES éléments de réponse
Bon courage
Merci, mais je lis tout vos messages et aucun ne passe audessus mais la chose est que dans mon cours j'ai tellement de points que je ne sais pas quels sont les plus importants enfin bref sinon je pensais traité surtout de l'eurpe et des etats unis car ce sont les grands modèles et m'appuyer pour les pays de l'europe sur l'affaire madison/makbury pour un arret de la cour supreme des etats unis, ensuite de la presentation de la cour constitutionnelle fédérale allemande tiré des cahiers du conseil consti. puis un texte de pasquale pasquino sur l'origine du controle de constitutionnalité en Italie et enfin un extraits de la constitutionespagnole du 6 décembre 1978 avec enfin la constitutionnalisation espagnole (un extrait de texte la aussi)!est ce assez bien pour enrichir mon contenu sur les différents pays?
alors deja il te faut savoir quels sont les differents types de juge constitutionnels
ensuite il te faut savoir quel pays a choisi quel type et comment il l'applique
des lors tu sauras de quel pays il faut parler
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donc après des heures et des heures de travail j'arrive a pas grand chose :
I)Les grands modèles de controle de constitutionnalité
A) Le modèle américain de justice constitutionnelle
1)Un controle décentralisé, concret et a posteriori
2)L'autorité relative des décisons
B) Le modèle europeen de justice constitutionnelle
1) un controle centralisé, abstrait et a priori
2) l'autorité absolue des décisions
II)Le juge constitutionnel : Saisines et Pouvoirs
bon alors en fait j'aimerais savoir ce que vous pensez de mon plan ce que je dois changer ajouter dans le grand II j'avoue j'ai tellement de chose (saisine par les citoyens par juridiction et par autorités) que si je met tout sa fera beaucoup trop donc si vous pouviez m'aider ce serait gentil!
aussi j'ai oublié de précisé que dans mon grand II je voulais parler des pouvoirs du juge comme ceci :
Theorie positiviste et realiste
mais le seul probleme c'est que dans cette deuxieme partie dans ces 2 theories je ne sais pas si je peux le mettre dans le sens ou il ne parle pas des autres democraties c'est une généralités!
J'ai la meme dissert a faire, jai déduit a quelque point près la meme première partie,donc la première des deux grandes idées. Mais quand j'arrive a ma deuxième partie je n'arrive pas a me décider sur la direction a prendre:
_ soit, le juge constitutionnel seulement interprète, ou le juge constitutionnel interprète et a la fois acteur dans l'évolution du droit...
quelqu'un peut-il m'aiguiller?
en fait moi j'ai pensé à faire la comparaison entre deux "doctrine" si je peux appeller ca comme ca et je par contre dans moncours il est bien noté que selon les positiviste il n'est que bouche de la loi et selon les realiste il est interprete et participe a l'evolution du doit et "creer" en quelque sorte la norme constitutionnel!
mais en tout cas cette dissert etzit très très difficile
ce qui en fait un acteur positif parce qu'il interprète la loi et la constitution, ainsi qu'un acteur négatif parce quil censure. ce qui m'amène a dans une première partie:
1)comparaison européenne,américaine
2)les systèmes mixtes, surtout allemande, italienne et espagnol
Et dans une deuxième partie, savoir si il a le meme pouvoir dans toutes les démocraties contemporaines:
1)diversiter de ses compétences ( les divers normes qu'il controle...)
2)et l'autoriter de ses décision (erga omnes, relative mais règle du précédent...)
ba moi j'ai eu mon td ce matin elle m'a dit qu'il était très reflechi et très complet
j'ai fait :
I)les grand modèles de controle de constitutionnalité
A) le modele americain de justice constitutionnelle
1) un controle decentralisé concret et aposteriori
2) l'autorité relative des décisions
B)le modele europeen de justice constitutionnelle
1) un controle centralisé abstrait et a priori
2) l'autorité absolue des décisions
II)Saisines pouvoirs et compétences du juge constitutionnel
A) Trois saisines non automatiques
1) la saisine par le citoyen
2)la saisine par les juridictions ordinaires
3)la saisine par les autorités politiques
B)Pouvoirs et compétences du juge constitutionnel
1) 2grandes theories relative a l'interpretation du texte constitutionnel faite par le juge
a)theorie positiviste
b)theorie realiste
2)competences du juge constitutionnel
a)en amerique
b)en europe
bravo alors
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