slt j essaie de faire ce sujet ms j ai des problémes la dessus pourriez vous m orienter un peu
Bonjour,
Dans quel cadre ?
Sinon, "dol" ou "réticence dolosive" sera préféré à "mensonge" en droit.
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Charte à lire avant de poster.
Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).
Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].
j ai essayé de voir dans quel cadre apparait le mensonge en dtoit des obligations en plus du dol et de la réticense dolosive il y a aussi la question de la simulation qui j vois bien peut etre intégrée ds ce sujet
Simulation, mensonge, inertie...
Ce sont les terme d'usages qui correspondent au "dol" en droit.
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Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].
le mensonge en droit des obligation renvoie à l'engagement dans un accord, c'est à la force probante des contrats. mais cette force est atténuée dans l'hypothèse de l'erreur et du dol
Bonjour,
La simulation n'a rien à voir avec le dol, ni avec l'inertie d'ailleurs.
Mais la simulation rentre bien dans le cadre d'un mensonge (à l'égard des tiers), alors que le dol est un mensonge à l'égard du co-contractant).
Tiens, voilà une idée de plan éventuel!
Bonjour,
Sans parler de mensonges qui n'ont pas de portée dans l'obligation en question...
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Hors Concours
Je prépare la même dissertation enfin presque: Mensonge et contrat. Je voulais demander si quelqu'un aurait des pistes de droit comparé à me fournir svp?
La simulation frauduleuse est dans le sujet je pense lorsque l'on traite la prohibition du mensonge.
Pourquoi du droit comparé? Attention à ne pas faire du hors sujet, vous êtes en droit des obligations , du droit interne, éventuellemet vous pouvez référer au droit comparé mais surtout ne pas faire de trop longs développements.
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