Le mensonge en droit pénal

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bonjour,

j'ai ce sujet de dissert à faire en droit pénal spécial : "le mensonge en droit pénal"

je suis complètement perdue, je ne sais absolument pas par où commencer, je cible pas du tout le sujet, c'est le néant le plus total

si vous avez des orientations pour ce sujet, des idées, elles sont toutes les bienvenues!!!!!

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Publié par
Yann Modérateur

Je pense qu'il faut aborder le problème sous l'angle du mensonge comme élément constitutif d'une infraction, et ensuite des situations où il est possible de mentir. Par exemple l'accusé n'est pas tenu de dire la vérité, alors que les témoins eux le sont.

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j'pensai aussi aux manoeuvre frauduleuses qui consistent à accréditer le mensonge, égalemen la publicité mensongère, les tromperies et falsfifications, les dénonciations calomnieuses

Et aussi j'pense parler de l'affaire des mensonges des enfants dans le procès d'Outreau
aussi les mensonges qui entraînent des erreurs judiciaires, comme dans l'affaire Dills


enfin j'commence à avoir des idées, mais je sais pas trop comment les organiser

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Publié par
Yann Modérateur

Oui surtout avec un sujet pareil! C'est plutôt vaste comme énoncé.
J'ai pas encore fait de droit pénal spécial, donc je ne suis pas vraiment calé dans le domaine, mais au hasard je tente un trucs, des fois que ça puisse t'aider ou te donne des idées:

I) Le mensonge réprimé par le droit pénal.
Comme élément constitutif de l'infraction Ex:Faux témoignages, etc...

II) Le mensonge admis par le droit pénal
Droit de ne pas témoigner contre soi même, publicité mensongère admise dans une certaine limite, absence d'obligation légale générale à la franchise...

Bon c'est juste un petit truc comme ça. :wink:

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oui c'est pas mal comme plan, mais peut être trop "simpliste". Mais c'est vraiment trop trop vaste comme énoncé :shock: je sais qu'il a été posé à l'exam d'entrée à l'enm en 1986, mais j'arrive pas à trouver d'annales corrigées pour me donner les idées :(

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J'ai cherché aussi, mais j'ai fait chou blanc :lol: A part une thèse, Le Mensonge en droit pénal, de Mayaud ( 1976 ) à Lyon, et des articles sur le rôle du juge devant le mensonge des astrologues... pourtant je sais que j'ai lu un truc dessus dans un de mes bouquins - et bien sûr ils sont pas encore arrivés en France T_T Si je trouve des pistes je reviens :) ( de l'avantage d'avoir une mère qui a fait du droit pénal spécial, aussi... :lol: )

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Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ? :wink:
http://forum.juristudiant.com/search.php

*Membre de la BIFF*

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pu d'actu comme plan, j'le vire!

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le mensonge en droit pénal étonnant lorsqu’un juriste n'a rien à dire là dessus sans être exhaustif il faut aborder le mensonge en droit pénal de fond exemple faux et usage de faux la dénonciation calomnieuse l'imposture et le mensonge en droit pénal de forme dans le cadre des faux témoignage

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Camille Intervenant

Bonsoir,
le mensonge en droit pénal étonnant lorsqu’un juriste n'a rien à dire là dessus sans être exhaustif il faut
Si vous lisez très attentivement les messages LacunA qui, au passage, datent de 2005, ce n'était pas exactement le problème.
Et votre message n'apporte...
le mensonge en droit pénal de fond exemple faux et usage de faux la dénonciation calomnieuse l'imposture et le mensonge en droit pénal de forme dans le cadre des faux témoignage
... rien...
j'pensai aussi aux manoeuvre frauduleuses qui consistent à accréditer le mensonge, égalemen la publicité mensongère, les tromperies et falsfifications, les dénonciations calomnieuses
... de bien nouveau.
La question était plutôt...
je ne sais absolument pas par où commencer
sur...
un sujet pareil! C'est plutôt vaste comme énoncé.
Donc, à moins de prévoir de louer une brouette ou un camion-benne pour remettre la "disserte" le jour venu...

Moi, un peu comme Yann, j'aurais bien vu quelque chose du genre...
"Comment se fait-il qu'on admette que quelqu'un ait le droit de mentir pour sa défense alors qu'il est justement dans le box des accusés pour ce motif bien précis ?"
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P.S. : Règle n°1 que tout bon juge doit connaitre : "Tout le monde me ment dans ce prétoire, même le procureur"
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