Bonjour,
Voici mon sujet de dissertation : "Le Président de la Républiquee et les révisions constitutionnelles sous la Vème république". J'ai pensé a un plan et j'aurais aimé connaître vos avis afin de le rendre meilleur.
Bonsoir.
Il serait préférable que tu nous montres ce plan si tu veux que l'on te conseille à ce propos.
Désolé petit beug avec mon ordi ... je reprends : dans l'intro je compte parler de la volonté dans l'écriture de la V République d'avoir un pouvoir exécutif plus fort que lors des deux précédentes et d'une volonté d'un parlement rationnalisé pour assurer une stabilité gouvernemental qui également a fait défaut aux deux précédentes républiques. Ensuite je me perd plus ou moins car j'ai deux plans possibles : voisi le premier :
I-Un renforcement des pouvoirs présidentiels sous la V République
A-Une Constitution prônant un exécutif fort
*ici je compte parler du nouveau rôle du Pdt de la République :
-rôle de gardien et garant de l'Etat
-dissolution de l'assemblée nationale (art12)
-accord des plein pouvoirs en cas de crise (art16)
-rôle militaire et diplomatique
-possibilité d'être à l'initiative d'une révision constitutionnelle
-recours au référendum pour un dialogue direct avec le peuple
B-Un "détournement" de l'article 11 par le Président de la République
-1962 : utilisation de l'article 11 pour l'élection au S.U.D du Pdt de la République par Charles De Gaulle qui entraine une légitimité du président.
-mais possibilité de désaveu : exemple de 1969 sur la régionalisation et la réforme du Sénat avec 53% de non , démissison de De Gaulle
II- Une volonté initial d'un parlementarisme rationnalisé
A-Un renforcement du gouvernement face au Parlement
*importance du chef de l'Etat dans la procédure de révision Constitutionnelle
-projet de loi
-saisi du Congrès ou référendum
-abandon du projet par le chef de l'état si il le souhaite même si approuvé par les 2 chambres.
-possibilité de s'exprimer devant le parlement réuni en Congrès
B-Des révisions constitutionnelles visant à revaloriser les droits du Parlement
-accord d'un droit de veto au Sénat
-2003 : renforcement du Sénat dans les institutions
-2000 : quiquennat
Mon II B est un peu faible en problématique j'ai pensé a mettre en avant le renforcement du pouvoir exécutif sur le législatif dans la V République.
Pour le deuxième plan :
Problématique : Comment intervient le Président de la république dans la révision de la Constitution sous la V republique ?
I-Une révision de la Constitution par l'article 89
A-Un pouvoir d'initiative accordé au président, le projet de loi
B-Une possibilité de choisir son approbation ; le référendum ou la Congrès
II-Une révision de la Constitution par l'article 11
A- Une volonté de légitimé son rôle de président
B-Une utilisation risquée car possibilité de désaveu politique
Je ne sais pas trop lequel choisir !! Pour une fois que j'arrive a coller deux plans !! Merci de m'éclairer
Je viens de me relire !! Je suis vraiment désolé pour les fautes !!! :-(
Je dois rendre ce sujet après les vacances et je pense que je dois passer à côté de beaucoup de choses !! s'il vous plaît un avis !!