Le principe de la séparation des pouvoirs est-il nécessaire et su

Bonjour à tous ! Je suis en L1 de licence de droit, et j'ai ce sujet à réaliser qui est pour la première fois noté. ''Le principe de la séparation des pouvoirs est-il nécessaire et suffisant à une démocratie libérale ? '' Le professeur nous à bien-sous entendu et même redis clairement que le plan était I- Nécessaire et II- Insuffisant

Après m'être entraînée sur deux disserts, j'ai eu des très mauvaises notes, car mon professeur disait que je n'étais pas assez claire dans mes propos, et surtout que j'étais trop scolaire. Pour celle-ci, j'ai vraiment essayé de mettre le plus d'exemples possibles.

Voici mon plan détaillé, pouvez-vous me dire ce que vous en pensez ?

Le principe de la séparation des pouvoirs est-il nécessaire et suffisant à une démocratie libérale ?
Reformulation : la démocratie exige-elle la separation des pouvoirs?


I- Une séparation nécessaire à la démocratie libérale

A- Indissociable de la démocratie

Idée 1 : Pas de séparation = pas de demoratie donc = dictature ex : Union soviétique
séparation des pouvoirs = pas de crainte d'un pouvoir oppresseur.
L’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen → un État dont les pouvoirs ne sont pas séparés, ne peut pas prétendre avoir de constitution.
- La séparation des pouvoirs distinguait classiquement le Parlement du Gouvernement

pas de separation = impossibilité de faire fonctionner

'' Toute société dans laquelle la garantie des droits est pas assuré, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'as point de constitution.”
séparation des pouvoirs garantie par la constitution

Idée 2 : protection des libertés → nouvelles organisations mondiales
permet au citoyen de trouver des garanties dans les juridictions internationales qui assurent une protection des droits et libertés fondamentales en plus de instances nationales de l'état auquel il appartient.

B- Un meilleur contrôle d'équilibre

Idée 1 :

Grande bretagne : à l'inverse de la France, fonctions misnisterielles et parlementaires fonctionnent.

Allemagne : existence de certains mechanismes de contrôle garantissent la démocratie
le pouvoir féderal du chancelier est limité afin de garantir le contrôle et l'équilibre du système
= dynamique des principes qui garantissent la démocratie libérale

Espagne : le roi règne mais ne gouverne pas = monarchie rationalisée
le Parlement peut contrôler l'action gouvernementale

mais tout ça a besoin d'un contrôle et un renforcement permanent. → italie = importance de la séparation des pouvoirs pour la démocratie

Idée 2 : “ pouvoir doit arrêter le pouvoir” = un pouvoir ne doit exercer ses prérogatives que sous le contrôle d’un autre pouvoir.

Charles Eisenmann, les pouvoirs ne doivent pouvoir rien faire l’un contre l’autre, ni rien l’un sans l’autre (« L’esprit des lois et la séparation des pouvoirs »).

ex : régime présidentiel américain, malgré une collaboration a minima, le Président ne peut rien sans le Congrès et réciproquement. VS régime parlementaire, le Parlement et le Gouvernement doivent collaborer et se contrôler mutuellement pour un équilibre

Si un organe néglige l’exercice de ses fonctions = permet à l’autre organe de prétendre à un surcroît de pouvoirs → produit un déséquilibre dans les institutions. (sous-entendu transition II)

II - Mais pas suffisant/ insufisant en lui-même

A. – Une séparation aux effets tronqués par l’existence des partis politiques

Idée 1 :

Selon Maurice Duverger = la séparation des pouvoirs distinguait classiquement le Parlement du Gouvernement

MAIS partis peut dominer au Parlement et au Gouvernement.

affinités politiques qui se devinent entre les parlementaires et les membres du gouvernement = peuvent atténuer le mécanisme de la séparation des pouvoirs.

Pour régler ce problème, Duverger proposait une solution → pour mieux saisir la réalité politique

Idée 2 :

Avant elle permettait de promouvoir un principe de non-confusion des pouvoirs.
Mais cette théorie a été conçue pour d’autres temps et d’autres mœurs = aujourd'hui elle ne paraît plus cadrer tout à fait avec la vie politique

Exemple : Domination du PS à l’Assemblée nationale, au Sénat et dispose de la présidence comme du gouvernement.

MAIS rôle de la minorité ? (pourtant essentiel à la démocratie.)
solutions, nouvelles réformes → partage du temps de parole

garantissent le droit d’expression de tous les groupes, en particulier celui des groupes d’opposition et des groupes minoritaires.

Art 48 : une journée de séance par mois est réservée au groupes d'opposition et groupes minoritaires.

B- L'absence d'équilibre

Idée 1 : conflit président et assemblée = impossibilité de faire fonctionner un vrai regime de separation des pouvoirs de type presidentiel
absence de pouvoir judiciaire fort = risque de gouvernement des juges
exemples de la constitution de 1791 ; 1775 ; 1848 → ces régimes n'ont pas permis un véritable établissement à l'équilibre.


france = séparation rigide des pouvoirs = régime à type présidentiel
pouvoir exécutif = président
legislatif = assemblée

Son absence représente jusqu'à la Ve un échec des régimes francais à la séparation stricte des pouvoirs
régime souple : problème aussi au niveau déplacement équilibre entre le pouvoir exécutif et législatif.
→ Séparations des pouvoirs n'est pas conçu pour fonctionner de façon isolée. Chacun doit conserver des moyens de surveillance et de pressions sur l'autre. = équilibre