Bonjour,
Je m'entraine pour le CRFPA et notamment pour l'épreuve de procédure civile et j'ai trouvé un sujet qui porte sur le "principe du contradictoire". Vaste sujet si il en est !
J'ai fait quelques recherches et regrouper certaines thématiques. Notamment le respect de ce principe en permettant a toute partie d'être entendu avant qu'un jugement soit rendu contre elle. ( cf les règles relatives au jugement par défaut, réputé contradictoire et dit contradictoire) , mais aussi la nécessité de permettre la communication des pièces et des documents entre les parties. Puis le fait que le juge doit faire observer ce principe mais qu'il doit aussi le faire observer.
Même si j'ai des connaissances en ce qui concerne ce principe , la problématique de ce sujet est pour moi difficile à déterminer. Puis je me contenter d'une problématique telle que : " par qui et de quelles manières le principe du contradictoire est il respecté ?"
J'espère obtenir de votre part des avis constructifs sur ce sujet et si vous l'avez déjà traité de quelles manières?
En vous remerciant d'avance pour votre aide.