Le prix et le juge

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Bonsoir,

C'est la première fois que j'écris sur un forum pour demander de l'aide alors soyez indulgent si je fais quelques imprécisions.

Je suis en deuxième année de droit et pour mon partiel de droit civil (les contrats) j'ai une dissertation à préparer. Malgré de nombreuses recherches je n'arrive malheureusement pas à dégager un deuxième axe de réflexion et me pose milles questions.

Mon sujet est "Le prix et le juge" tout cela en restant dans le droit des contrats étudié en deuxième année.

De mes recherches ressortent les éléments suivants que je pense devoir aborder dans ma copie:
- la détermination du prix -> jp Alcatel
- Tout ce qui se concentre sur la lésion, les clauses abusives sur le prix et les clauses pénales -> rééquilibrage du prix par le juge.
- la question de la révision de l'imprévision.

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Juste un détail qui pourrait trouver sa place éventuellement dans votre introduction : l'article 1104 du Code civil relatif au contrat dit commutatif dispose:

" Il [le contrat] est commutatif lorsque chacune des parties s'engage à donner ou à faire une chose QUI EST REGARDEE comme l'équivalent de ce qu'on lui donne, ou de ce qu'on fait pour elle..."

Ainsi, il n'y jamais de prix équivalent à l'autre prestation.
Pourquoi ? parce qu'il est impossible dans la réalité de connaitre le véritable prix (le prix du marché ?...).
On fait donc comme si le prix était équivalent.

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Merci pour cette remarque que je pourrais effectivement mettre dans mon introduction :).

Je pensais aussi parler dans ma dissert du "juste prix".

Mais je me pose la question suivante: dois-je aussi parler du prix de l'indemnisation faite par le juge ?

Merci d'avance pour votre aide !