Le recours en detention provisoire abusive .

Bjr chères camarades . Je requière vos avis sur cette question .

Bonjour, en accord avec la charte du forum nous ne faisons pas les devoirs et ne fournissons pas de plans. Vous êtes étudiant ?

On attendra plus de précision de votre part dans la question ou que vous nous fournissiez un plan.

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Ok je comprend . B1 voici ma reflexion . Nous savons q le juge d instruction est chargé au 1er degré de juridiction de l instruction et il peut dans le cadre de celle-ci prendre ds mesures speciales parmi lsquelles la detention provisoire . Cette dernière etant une mesure exceptionelle privative de liberté consistant a garder un inculpé dans 1 maison d arret afin de sauvegarder ls preuves , preserver l ordre public et la securité ds personnes. Cette mesure respecte a ds exigences precises fixées par la loi , exigense dont le non respect qualifierait la mesure ainsi prise d abusive . Le recours en detention provisoire abusive est alors cette action exercée par la victime d une detention abusive en vue de la reparation du prejudice q elle a subi . J ai ensuite pensé que l examen d une telle question peut passer par une presentation des conditions d exercice de cette action et la juridiction competente pour en connaitre (I) et ses effets (II).

I) ls conditions d exercice et la juridiction competente pour connaitre de ce recours
A) les conditions d exercice : une detentions abusive
B) la juridiction competente pour connaitre du recours : la chambre de l instruction
II) les effets du recours
A) les indemnités a la victime et la mise en liberté immediate
B) les sanctions disciplinaires contre le juge .
voila de façon globale ma demarche