Le roi et les coutumes fin 13ème fin 16ème siècle

Bonjour,

Pouvez vous m'indiquer des idées sur ce sujet ou des livres car je dois faire un plan détaillé et une intro.

Merci par avance

Bonsoir
concernant un livre sur ce sujet je te conseille toujours le même livre
je te rappelle le sujet sur lequel tu peux trouver les références : http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=92

voilà
@+
Jeeecy

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Les livres de M.Rigaudière sont aussi une source d'or...

Je te recommande ce livre :
[u:1r497bec]Histoire des institutions de l'époque franque à la Révolution[/u:1r497bec] de Jean-Louis Harouel.. C'est celui que j'utilise et que notre prof nous a conseillé...
Tu peux directement le commander à l'adresse suivante :
[url:1r497bec]http://www.amazon.fr/exec/obidos/ASIN/2130515827/171-9364627-0207406[/url:1r497bec]

moko

J'utilise aussi ce livre "Histoire des institutions de l'époque franque à la Révolution" sur les conseils de mon prof et il est vraiment bien fait, agréable à lire et complet... Je te le recommande aussi!

Voici la correction que le prof nous a proposé.

I. Le roi, juge suprême de la valilidité coutumière.
A. Les fondements de l'intervention du roi sur la coutume.
1. Les fondements théoriques.
a. Le roi débiteur de tout justice
- Lors du sacre.

b. Antique
Le roi a exigé que la coutume soit conforme à la raison. interdire la coutume non conforme à l'Eglise.

2. Les fondements pratiques.
a. La progression du pouvoir royal.
b. Développement de la justice royale.
1254 : ordonnance de la réformation de St Louis.

B. Les domaines de l'intervention royale.
1. Le roi censeur des mauvaises coutumes.
a. Notion : prélèvement fiscal nouveau ou indu. fin 13ème
siècle : interdiction sur tout le domaine puis sur tout le royaume.

b. Limites

2. Le roi gardien des bonnes coutumes.
a. Notion : patrimoine des sujets. le roi ne doit pas y toucher.
b. Les moyens de protection : confirmation.

II. Le roi, rédacteur raisonné des coutumes.

A. La rédaction des coutumes vers la certitude du droit coutumier.
1. Les motifs de la rédaction
a. Les incertitudes judiciaires nées du caractère oral de la
coutume

b. La volonté royale de contrôler la production normative.

2. La procédure de rédaction.
a. La complexité de la procédure initiale.
b. une procédure contestée en passant par le parlement.

B. Vers la cohérence du droit coutumier : la réformation.
1. Les raisons.
a. La conférence des coutumes : comparaison des différents
coutumiers par les juristes

b. Conflit des coutumes.

2. La procédure et les effets de la réformation.
a. Un rôle des commissaires accru.
b. Les effets sur la coutume sur la qualité es coutumes.