Le temps et l'existence de l'infraction

bonjour à tous,

j'aurais besoin de votre avis sur le sujet de dissertation suivant: le temps et l'existence de l'infraction. je l'ai déjà fait en partiel, je voulais juste avoir d'autres avis.

moi j'ai pensé au fait que le temps à une influence sur la constitution de l'infraction (par exemple le fait que les deux éléments doivent être réunis en même temps) mais surtout qu'il peut permettre de faire disparaitre l'infraction (la prescription de l'action publique ou encore la rétroactivité in mitius..). et j'ai aussi expliqué pourquoi le temps avait un tel effet en droit pénal particulièrement (la nécessité des peines etc;.), le fait que la société change et donc les valeurs à protéger aussi..

merci d'avance pour vos réponses!

Je me pose aussi des questions quant à ce sujet (je suis aussi en L2 à Paris 2)
Pour moi tout dépends de comment on définit l'existence et l'infraction, d'ou la difficulté pour délimiter le sujet. L'infraction n'est pas définie dans le code pénal, mais des auteurs donnent des définitions différentes.. En tout cas elle est constituée de l'élément matériel et de l'élément moral. L'existence c'est le fait d'être, ici d'être constitué (en tout cas ça m'arrangait). Au regard des ces deux définitions qui n'étaient pas faciles à cerner (surtout celle de l'existence sur laquelle Sartre pourrait passer sa vie), pour moi le sujet était restreint à la constitution même de l'infraction, et comment elle se constitue à l'égard du temps= principe d'instantanéité de considération des éléments de l'infraction (opposé aux infractions moins banales car le temps les caractérisent: infraction d'habitude, infraction continue...)
Donc pour moi il fallait écarter tout ce qui concernait la neutralisation de l'infraction (comme l'amnestie car neutralisation de l'élément légal, élément CONSTITUANT et non pas constitutif). -> L'infraction existe mais n'est plus opérante.

De plus, le sujet était "l'existence" et non pas "l'inexistence", et connaissant le professeur pointilleux qui à établi le sujet, parler de la disparition semblait être hors sujet. (Cf: la rétroactivité de la loi pénale, "ne me parlez pas de non rétroactivité").
Mais bon après je ne suis pas rassuré non plus quant au sujet qu'il fallait délimiter.
Voila, pas sur d'avoir éliminer tes doutes au contraire..

ha d'accord..
bah moi par rapport à ce que tu disais pour la non rétroactivité, j'en ai parlé justement car j'ai dit que le temps avait en gros deux effets sur l'existence de l'infraction: la faire disparaitre ou la constituer (les deux éléments doivent être réunis en meme temps). j'ai pris le sens du mot existence dans son concept global en fait..
et pour l'existence de l'infraction, c'est un peu comme toi. je pense que c'est le fait qu'elle existe et qu'elle soit dans le code pénal..

mais le sujet est vraiment super large. mais merci d'avoir répondu à ma question ;) ca permet d'avoir d'autres avis quand même !!

Salut, je voudrais savoir si vous avez eu une correction de ce sujet de dissertation?

Merci d'avance !

Salut, je voudrais savoir si vous avez eu une correction de ce sujet de dissertation?

Merci d'avance !