Le traité et la coutume dans l'ordre international

Bonjour j'ai un sujet de droit international public proposez moi un plan svp
Sujet: Le traité et la coutume dans l'ordre international.

Bonjour

Vous devez d'abord nous montrer un début de réflexion avant qu'on vienne vous aider.
Vous pouvez par exemple définir ce qu'est la coutume.

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voici le travail que j'ai pu effectue face à ce sujet.
la coutume: c'est une pratique générale acceptée comme étant le droit article 38 cij
le traité s'entend d'un accord unilatéral conclu par ecrit entre les États dans un document article 2 convention de vienne
I-le traité
A-condition de formation
B-les effets
II-la coutume
A-formation de coutume
B-rapports coutume et traité

j'ai fait une proposition de plan jusqu'à là personne ne me vient en aide .
Aidez moi les amis svp

Salut

Le souci c’est qu’on est en pleine période de vacances ou plutôt de révisions pré partiels, ou même déjà un peu dedans... il va falloir s’armer de patience, c’est normal que le forum tourne au ralenti...

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail

"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)


"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

D'accord Louis c'est compris

Mais il faut confronter les deux notions. Sujet : le traité et la coutume dans l'ordre international.

I) traité et coutume: deux sources du droit international

A) le traité comme étant la volonté de deux ou plusieurs états
_ rappeler les différentes méthodes d'insertion dans l'ordre interne selon les systèmes politiques des pays( moniste dualiste)
- la phase de négociation ( selon les différents types de traité notamment solennel ou simplifié) et les personnes habilitées à négocier les traité( pleins pouvoirs et autres)
- la signature qui ne vaut pas être lié à l'autre partie donc il faut la ratification et son echange

B) la coutume : une pratique général .


II) les effets de ces deux sources

A) les traité en principe ne produisent les effets de droit qu'entre les parties au traité. Ils ne peuvent être opposable à l'égard des tiers( principe de l'effet relatif) mais certains traité peuvent produire des effets juridiques à l'égard. On peut citer la clause de la nation la plus favorisée et bien d'autres.

B) la coutume ayant des caractères obligatoire Dernière modification : 12/12/2020 - par Chérina