jaimerai savoir en matière de droit des obligations un petit éclaircissement, car jai oublié un élément ds mes prises de notes, et jaimerai sur ke ce ke japprend est juste.
ainsi, les causes d'exonération st elles des exceptions par rapport a la faute elle meme ou poar rapport au préjudice ki peut en découler>??
merci si vous pouver méclairer
Effectivement, il ya un souci dans tes notes, tu devrais te référer à ton manuel de prédilection....
Quoiqu'il en soit, la cause d'exonération permet au débiteur d'une obligation de s'exonérer, selon les cas en tout ou partie, de sa responsabilité.
Force majeure, faute de la victime, voici les principaux cas d'exonération.
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