les clauses de propriete

bonjour,

voila j'ai un exposé a faire dans le cadre du droit des techniques contractuelles.

avec mes amis nous avons pas choisi le sujet le plus facile: les clauses de propriété.

nous avons tout d'abord etabli un plan s'organisant sur la definition de la propriete ses caractaires et la propriete indivise etc...
donc 1/ propriete personnelle
2/ propriete collective

or notre prof nous a dit qu'on était parti sur un mauvais chemin
nous devons nous concentrer sur notre sujet or, les autres exposes de la classe porte: sur l'exécution du contrat, les avants contrats , la fin du contrat ....

au final nous ne savons plus comment traiter ce sujet.

quelle proposition avez vous??

moi je pensais faire: les clauses créatrice de droit de propriété: hypothéqué par exemple
les clauses translative de propriété : contrat de vente
les clauses extinctives du droit propriété: la désuétude qui fait que la chose tombe dans le domaine public.

mais bon je suis pas certaine

ensuite jai eu cette idée:

les clauses aménageant un droit propriété: servitude ou le bail
les clauses créant un droit propriété : hypothéqué
les clauses d'extinctives de droit propriété: désuétude.

cela revient au même
qu'en pensez vous??
des idées??

merci de nous donner des pistes ou des idées de clauses
ou un manuel a nous conseiller sur les clauses de proprietes

Et les clauses de réserve de propriété, où les placez-vous?

Coup de pouce méthodologique

1) Si le sujet est "les clauses de propriété", vous devez vous concentrer sur le mot qui réduit le sujet. C'est le mot "clauses " qui évite de vous lancer dans le sujet plus vaste qu'est "la propriété".

2) Posez-vous la question de savoir dans quel contexte on rencontre des clauses . La réponse est l'acte juridique, la plus haute division, avant de basculer dans le monde où les clauses sont absentes, le monde des faits juridiques.
Ensuite vous travaillez sur les subdivisions des actes juridiques pour les explorer : actes unilatéraux, conventions ( créatrices, translatives ou extinctives d'obligations ou de droits) ..., à la recherche des clauses que l'on est susceptible de trouver théoriquement ou que la pratique a déjà instaurées.
Enfin vous triez ce qui relève de la propriété complète ou démembrée.