Les conditions de validité d'un contrat en deux entreprises

Publié par

Bonjour,
J'ai vraiment besoin d'aide si quelqu'un peut m'aider merci je n'ai pas du tout compris cette question et je doit y répondre Merci de votre aide
Quelles sont les conditions de validité d'un contrat en deux entreprises
Expliquez chaque condition à travers un exemple Dernière modification : 27/10/2020 - par Isidore Beautrelet

Publié par
Isidore Beautrelet Administrateur

Bonjour

Simplement pour vous signaler que j'ai changé le titre de votre sujet car conformément à notre charte


Article 2 : Donner un TITRE CLAIR à votre sujet

- Ne pas mettre des formules comme "question", "besoin d'aide", "help",
"au secours", "votre avis". Il faut qu'à la lecture du titre, on sache
tout de suite de quoi il s'agit.

[...]

- Ne pas mettre "URGENT" dans votre titre ou votre sujet. En effet, aucun sujet n'est plus urgent que les autres



__________________________
Charte du forum

Attendus filière droit

Les études de droit, c'est quoi ?

Méthodologies

Méthodes de travail

Sites utiles pour vos études

Logement étudiant

Job étudiant

Études à distance

Année de césure

Service civique

Publié par
joaquin Modérateur

Bonjour,



C'est un vaste sujet. Un contrat entre deux entreprises doit obéir aux régles générales des contrats edictées par le code civil. Après, il existe des particularités liés au contrat d'entreprise (et aussi selon la nature du contrat). Mais il nous faudrait plus d'informations sur ce que vous avez du mal à comprendre pour qu'on puisse vous donner des explications précises.



Cordialement

Joaquin Gonzalez

Joaquin

__________________________
Joaquin Gonzalez

Master 1 en droit des affaires

Conseil d'entreprise



Avant de poster, lire la charte du forum :


http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Publié par
Lorella Modérateur

ce sujet est classé dans le forum droit social. Est-ce normal ?

__________________________
Assistante Ressources Humaines

Je réponds aux questions uniquement sur le forum, ne m'envoyez pas vos questions par MP.

Je ne suis pas disponible 24h/24h. Merci pour votre respect.

http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html