Les constitutions de 1791, 1793 et 1795

Bonjour, je suis nouvelle sur ce site. Je suis désolée tout d'abord de vous déranger. Voyez-vous, je suis en licence 1 de droit. Je dois aujourd'hui (enfin, pour dans 2 semaine) rendre une dissertation en droit constitutionnel. Sauf que c'est ma première dissertation, et je ne sais pas trop comment me diriger par rapport à la question.. Je sais qu'une copie sera favorisée si elle met en opposition la pratique, la règle ou encore la théorie. Cependant, je ne vois pas trop comment avancer sur mon sujet qui est le suivant : "Assiste-t-on avec les constitutions de 1791, 1793 et 1795 à l'organisation d'une représentation du peuple souverain ou bien à l'instauration juridique d'une représentation souveraine du peuple par ses représentants ?"

j'ai pensé à ça comment plan : I) La séparation des trois pouvoirs
a) Le pouvoir exécutif pour la constitution de 1791
b)Le pouvoir exécutif pour la constitution de 1793
II) La séparation de l'état dépositaire : la déclaration des droits de l'homme
a) Souveraineté national et populaire
b) La démocratie représentative ou semi direct

mais il me semble totalement bancal.... je ne sais comment me diriger.
Je vous remercie d'avance de votre aide qui pourra m'être bénéfique.
Cordialement.

Salut

Tout d’abord je vous souhaite la bienvenue parmi nous !

Sacré sujet ahah, je l’ai lu 3 fois avant de comprendre la différence (j’ai d’abord cru à une répétition de votre part désolé)...

Bon concernant l’approche que vous en faites, je pense que vous êtes un peu large en abordant la notion de séparation des pouvoirs.

Bon le sujet tourne autour de deux notions et fait état de deux rapports dans une interrogation de savoir lequel de ces deux rapports est le bon (et y’en a t’il seulement un de bon...)
Les notions à définir pour débroussailler : souveraineté et représentation.
Ensuite découpage du sujet :
représentation du peuple souverain

Le sujet impliquant un OU

représentation souveraine du peuple par ses représentants

On en sort une/des pré-problématique(s) : qui détient réellement la souveraineté (toujours d’après les constitutions successives de 1791-3-5): le peuple ou les représentants ?
Souveraineté populaire ou nationale ?
Les représentants : légitimité découlant du peuple ou simplement parce que c’est comme ça il faut des représentants pour exercer la souveraineté ?

Peut être aborder la question du régime parlementaire ?

Dans tous les cas puisqu’il y a une succession de Constitution (et attention car certaines non appliquées) il fait étudier les 3 textes, relever les évolutions, ne pas oublier le contexte historique un peu tendu (fait on confiance aux représentants ou au peuple ? De qui se méfie-t-on le plus ?)

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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !

Ma méthode de travail

"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)


"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ

Merci énormément de votre réponse. Je vous contacte en privée si cela ne vous dérange pas. :)

Salut

Je vous ai répondu, le mieux étant tout de même d’exposer ici vos avancées !

A plus

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Rebonsoir. J'explique donc ici. J'ai travaillé sur les sujets et données que vous avez précisés ci-dessus, mais je ne vois absolument pas comment je peux m'orienter sur le plan. Auriez-vous une idée ?
Cordialement

Pour l’élaboration du plan, faites donc une liste d’évolutions constatées au fil des constitutions concernées, puis essayer de voir pour trier en 2 parties, deux sous parties par partie si possible.
Si on ne voit pas, faire un À) bateau qui récapitule les évolutions puis un B) qui critique, explique ces évolutions et les met en lien avec la problématique de savoir si c’est la première citation (de mon premier message) ou la deuxième ou un entre deux...
Aussi la À) devrait préciser si c’est plutôt première deuxième citation ou entre deux, mais seulement textuellement, car des fois que la pratique ou le texte se contredise on peut facilement dans le B) critiquer ou expliquer pourquoi.

En tous cas je n’ai pas précisé mais par exemple si la Constitution de 1791 et 1793 semblent être dans la même optique, autant les mettre ensemble et bien contextualiser le pourquoi de cette non évolution.
Le plus dur étant si les 3 textes se font pas échos et se distinguent nettement du texte précédent...

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