Les droits de la personnalité

Bonjour,

Je peine à trouver une définition complète des droits de la personnalité .

Personnellement je pense tout de suite au droit à l'image ainsi qu'au droit au respect de la vie privée.
Néanmoins je sais que ce ne sont que certains attributs de ces droits de la personnalité...

Auriez-vous d'autres éléments à me donner?

Merci d'avance

Définition du Lexique des termes juridiques - Dalloz

[u:1imtz2lf]Droit de la personnalité[/u:1imtz2lf] : Ensemble des attributs que la loi reconnaît à tout être humain (droit à la vie et à l'intégrité corporelle, droit à l'honneur et à l'image...) placés en dehors du commerce juridique et dotés d'une opposabilité absolue.

moko

Merci Moko

Justement mon problème est de définir les termes "attributs que la loi reconnaît à tout être humain".
Tu ne trouves pas que le lexique Dalloz est un peu vague?

Effectivement c'est un peu vague :

Je peux citer ceux définis en tant que tel par le Code civil quebecois :
L'INTÉGRITÉ DE LA PERSONNE
LE RESPECT DES DROITS DE L'ENFANT
LE RESPECT DE LA RÉPUTATION ET DE LA VIE PRIVÉE
LE RESPECT DU CORPS APRÈS LE DÉCÈS

Mais je te renverrais plutôt vers l'article 1 de la CEDH et son préabule :
Tout ces droits sont subjectif et appartiennent à tout un chacun quelle que soit sa situation (de prisonnier, de majeur protégé ...).

Référence "droits et libertés fondamentaux" 4ème édition collection dalloz ou la direction de Cabrillac frison-roche revet p. 134 :

doctrine et jurisprudence parlent en france "des" droits de la personnalité.

la jce découvre t elle :
- un droit à l'image
- un droit à la protection de la vp
mais aussi
- un droit à la voie,
- un droit à l'oubli
(voir la référence sous l'article 9 dans un code civil annoté)
mais dans l'ensemble la conception française est de réduire les droits de la personnalité à la seule personnalitémorale.

il existe pourtant une conception plus extensive englobant non sans qq raisons les droits relatifs à l'intégrité de la personne (cf art 3 du code civil quebecois )

Il semble plus exacte de parler d'un "droit de la personnalité" qui protège les divers aspects de celle-ci

c la position de l'article 2 de la loi fondamentale de la republique fédérale d'allemagne

"chacun à droit au libre developpement de sa personnalité pourvu qu'il ne porte pas atteinte aux droits d'autrui, à l'ordre constitutionnel ou à la loi morale"

J'espère que cela te suffira

R.

Merci Régis!

Finalement, il n'y a pas de définition clairement posée ni par les textes fr, ni par la JP...