Bonjour,
aujourd'hui je viens d'avoir TD de droit pénal général et la prof nous a parlé des différentes infractions pour l'application de la loi pénale dans le temps et l'espace
Je m'explique : pour l'application de la loi pénale dans l'espace article 113-2 alinéa 2 avec les faits constitutifs, où elle a soulevé le problème de connaitre la localisation de l'infraction pour les infractions complexes
Elle a alors détaillé les infractions complexes en distinguant : les infractions d'habitude, les infractions continues, la complicité et elle a rajouté la catégorie des omissions et le dol éventuel
J'ai donc fait des recherches pour distinguer tous les types d'infractions :
- infraction matérielle et formelle : c'est la nécessité ou non du résultat
- infraction continue et instantanée : durée dans le temps
- infraction simple et complexe : plusieurs faits constitutifs ou un seul fait
Mais mon problème c'est les liens entre toutes ces catégories. Je m'explique : une infraction simple peut-elle être continue ou est-elle nécessairement instantanée ? Enfin tous les liens qui peuvent faire qu'une infraction peut être à la fois matérielle, continue et complexe par exemple
Merci pour vos réponses
Bonne fin de journée