bonjour, je suis nulle en pénal et procedure pénale, quelqu'un pourrait-il m'aiguiller?
un homme doit confier son fils à son ex-femme relativement à son droit d'hébergement, celle-ci vient accompagnée de son compagnon
les choses dégénèrent entre le père et le compagnon (pendant 2 ans, la mère ne voulait pas voir son enfant), une bagarre éclate
un ami du père essaie de calmer le jeu mais dans l'énervement général, celui-ci assaille un bref coup au compagnon et éloigne son ami
le compagnon dresse certificat médical attestant des coups lui ayant été portés et dépose plainte
que risque le père si aucun ITT n'est constaté? s'il y a un ITT de moins de 8 jours? si l'ITT est de plus de 8 jours?
que risque l'ami pour les 3 mêmes hypothèses?
la certificat médical vaut-il preuve probante? peut-il être contesté?
c'est un peu long, alors je remercie par avance le(la) courageux(se) qui prendrait le temps de répondre
Le père n'a pas porté de coup, la dispute n'étant pas pénalement répréhensible, il ne risque rien, pas même du chef de comlicité qui ici serait bien difficile à démontrer.
Pour l'amis auteur des violences, il faut se reporter au code pénal:
merci de ta réponse
c'est bien ce qu'il me semblait
bye, bon courage dans les études