Bonjour je ne comprend pas vraiment la lettre de change.
Dans mon cours il est dit qu'à l'échéance le porteur acquiert le droit de provision, or si c'est le tireur qui l'a fournit pourquoi le tiré doit payer le porteur et non pas le tireur?
En realité je ne comprend pas le role du tireur, comment cela se fait il qu'il ai une "créance" de provision alors que son role n'est il pas seulement à l'édition de la lettre de change?
Salut !
Je te dis la quelque chose de tête il se peut que ce ne soit pas exact !
La lettre de change permet à un individu A par le biais de la lettre de change de payer un individu B, qui va pour cela devoir voir la banque de A.
Après les termes plus juridique j'ai pas encore fait désolé...
Tireur :celui qui donne la lettre de change ?
Porteur : celui qui reçoit la lettre de change ?
Sinon essaye de voir avec un ami/ camarade de classe son cours, Il se peut que tu ais mal compris le cours et donc tes infos seraient erronées !
En espérant t'éclairer un tout petit peu !
Bonne aprèm
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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !
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"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)
"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ
Bonjour
Voilà les termes plus juridiques http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/lettre-de-change.php
LETTRE DE CHANGE DEFINITION
Définition de Lettre de change
La "lettre de change " est un Titre du droit commercial par lequel un "tireur" donne mandat à son débiteur, dit "le tiré", de payer à une certaine date une somme d'argent à une tierce personne "dite le bénéficiaire". La somme pour laquelle elle est émise correspond à une créance (la provision) dont est titulaire le tireur sur le tiré elle doit se trouver liquide et exigible à la date fixée pour le paiement[...] .
Exemple : Monsieur A doit 1500 € à Madame B. Monsieur A a sur son compte en banque 2 500 €, il s'agit d'une créance qu'il a envers sa banque. Monsieur A souhaite régler Madame B par lettre de change, il va alors demandé à sa banque de verser, à telle date, 1 500 € à Madame B. Il faut qu'à la date indiquée, Monsieur A ait au moins 1 500 € sur son compte.
Dans mon exemple
Monsieur A = tireur
La banque de monsieur A = tiré
Madame B = bénéficiaire ou porteur.
Est-ce plus claire pour vous ?
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Bonjour
Formidable !
Content que vous ayez retrouvé la vue et Louis (Ok, là il faut vraiment que je sorte).
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