L´erreur au moment de la conclusion du contrat ( Poussin)

Bonjour,

J´ai une question à propos de l´erreur notamment quant à l´affaire poussin.
La maniere tortueuse et erpapillée de mon professeur de decortiquer l´arret que nous avons etudiés brievement m´inquiete un peu…
Pour reproduire fidelement l´explication de mon chargé de TD :
Il parle d´erreur objective : c´est à dire que au moment de la conclusion du contrat il faut qu´il est un doute , en l´espece que ca pourrait eventuellement etre un poussin ---qu´il n´y a pas de certitude
Hors dans laffaire poussin il ny a pas de doute sur l´authenticité du tableau , les deux parties sont convaincues qu´il s´agit bien d´un poussin donc pas d´erreur selon lui----et c´est la que je ne comprend pas.
C´est a dire que pour lui dans ce cas de figure l´erreur n´est pas constaté au moment de la conclusion du contrat , et que par extension l´erreur ne peut pas etre posterieure mais seulement les elements de preuve
Je ne comprend pas pourquoi il considere qu´il ne sagit pas d´une erreur dans ce cas d´espece.Que faut t´il entendre par elements probatoires posterieurs à rapporter pour prouver l´erreur au moment de la conclusion du contrat?
L´erreur doit etre determinante et doit porter sur un element qui figure dans le champs contractuel
en l´occurence pour les deux parties il s´agissait dun poussin ( champ contractuel ) donc il ya une erreur determinante sur l´origine du tableau non ( erreur commune )?Ya til une nuance que je n´aurais pas cernée.^^ je suis completement perdue ….
Est ce que quelqu´un pourrait me synthetiser et expliciter un peu l´arret ?

Je vous remercie

J´ai retrouvée un petit resumé de l´arret pour que ca soit plus clair.
C´est la partie en gras et soulignée qui me pose probleme en gros

L'arrêt Poussin détient une importance fondamentale et a influencé la résolution de multiples autres litiges. On peut résumer les faits : une famille vendait un tableau qui avait été expertisé comme étant de l'école des Carraches. Cependant,quelques temps plus tard,il fut exposé au Louvres. Les demandeurs intentèrent une action pour nullité du contrat. La Cour de cassation détermina que le contrat devait être annulé rétroactivement du fait de l'erreur sur l'authenticité au moment de la vente. Il suffit donc que la partie ait « une conviction erronée »pour que le contrat soit nul. [u:dlakveqc]Ainsi la nullité fut déclarée non-obstant du doute alors que la constatation de l'authenticité fut opérée postérieurement à la vente[/u:dlakveqc]. De même, l'achat d'action à une entreprise fut annulé du seul fait qu'elle ne pourrait remplir son objectif social. Dans cet exemple le capital représente l'élément objectif et le non accomplissement, l'aspect subjectif.

L'authentification du tableau a été réalisée bien après la vente, la technologie ayant évolué elle a permi de la définir et par conséquent de prononcer la nullité du contrat (l'erreur substantielle étant relevée).

non-obstant = malgré

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