Liquidation d'un régime matrimonial

Bonjour à tous,

Je suis en train d'effectuer une liquidation d'une communauté légale d'acqûets. Mais j'ai une difficulté quant à l'emprunt contracté par les époux pour le surplus qui sert au financement de l'acquisition de leur logement.
J'ai qualifié les fonds respectifs des époux (reçus antérieurement au mariage donc propre donc la communauté leur doit récompense) et ai pu évaluer donc ces montants. Mais je n'arrive pas à comprendre comment doit-on envisager l'emprunt consenti par les époux qui est, dit l'énoncé, totalement réglé aujourd'hui.
Ce sont les époux qui doivent récompense à la communauté à hauteur du prêt?

salut,

la question selon moi doit tourner autour de "à qui profite l'emprunt".
si c'est à la communauté, la communauté devra récompense aux époux à hauteur de leur investissement soit le partage indivis du bien. à moins qu'il ait été financé en partie avec des propres...
si l'emprunt profite à un plus qu'à l'autre, alors le premier devra récompense à la communauté qui reversera au second.
ex: si le bien financé avec l'emprunt n'est pas indivis.
ensuite si l'emprunt a été réglé, on peut penser qu'il a été absorbé par la communauté qui en a profitée en juissance et que donc c'est la communauté qui doit aux époux en divorce.
en réalité rien parce que le résultat de l'emprunt entre dans ce cas dans la masse indivise de la communauté ici se serait autour du bien qu'il faudrait regarder.
heu... je crois.
@+

Merci pour ces précisions ...