Litige avec terrassier suite travaux villa

Bonjour à tous,

J'ai fais appel à un terrassier pour ma villa.
Le terrain de 1000m/2 avait au moins 40/50 cm de terre végétale (= bonne terre) avant les travaux.
Quand j'ai voulu faire ma pelouse cet été j'ai vite constaté qu'il n'y avait presque plus de bonne terre en surface
(terre collante et grise). Cela m'a été confirmé par un paysagiste qui m'a fait comprendre qu'il faudrait certainement
rajouter de la bonne terre avant de faire la pelouse. Apparement c'est une pratique courante chez les terrassiers qui revendent
ensuite la terre.

Donc c'est un vol pur et simple... Sachant que le prix de la terre végétale étant de 20E le m3, cela représente environ
1000 x 0.4 x 20 = 8000 Euros de préjudice... et surtout je dois faire ma pelouse...

Alors à votre avis que dois je faire? Dois-je porter plainte à la police? Contacter un avocat? Il me reste une facture à payer,
dois-je attendre? Qu'est-ce que je risque si je ne la paye pas?

D'avance merci pour votre réponse.

Bonne journée

le problème auquel vous allez être confronté est lié à la preuve

comment pouvez-vous prouver ces éléments?

Si vous avez des éléments, alors vous pouvez tout d'abord contacter la personne en cause pour s'arranger avec elle

si ca ne fonctionne pas, allez voir un avocat

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

LA PREUVE VA ETRE FAITE PAR UN CONSTAT D'HUISSIER QUI S'APPUIERA SUR UN SPECIALISTE (PAYSAGISTE). J'AI CONTACTE UN HUISSIER CE MATIN. IL M'A DIT QUE C'ETAIT FAISABLE. CE QUE J'AI A FAIRE POUR L'INSTANT EST D'INFORMER PAR RECOMMANDE LE TERRASSIER QUE J'AI L'INTIME CONVICTION QUE VUE LA SUPERFICIE DECAPEE IL ME RESTE PAS ASSEZ DE BONNE TERRE. ET QUE J'AI CONTACTE UN HUISSIER QUI VA CONSTATER LE PB.

Ce n'est pas le peine de hurler.

Ok l'huissier va constater qu'il n'y a pas assez de bonne terre compte tenu de la superificie ...
Et alors ????!!! en quoi cela prouve-t-il qu'il y a eu vol ?

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Ezekiel 25:17"La marche du vertueux est semée d'obstacles qui sont les entreprises égoïstes que fait sans fin surgir l'oeuvre du Malin. Bénit soit-il l'homme de bonne volonté qui au nom de la charité se fait le berger des faibles qu'il guide dans la vallée d'ombre de la mort et des larmes"

J étais en capitale désolé (pas voulu).

Un terrassier un obligé de laisser la bonne terre sur le terrain (sauf si on lui demande). Il y a (dépend des terrains) entre 20 et 80 cm de terre végétale (=bonne terre) sur un terrain brut (ancien champ, etc...). Suite au trou de la villa, nous avons (moi + famille) clairement constaté qu'il y avait au moins 40 cm chez nous - photos a l'appui). J'ai dit en personne au terrassier de bien me laisser toute la bonne terre. Aujourd'hui, on se demande si il en reste encore... c'est tellement flagrant que je ne peux pas rester sans rien faire... j'aurais pu faire ma pelouse correctement ok, mais la impossible... donc la terre n'est pas partie toute seule. En plus sur sa derniere facture qu'on refuse de payer il est mentionné solde pour évacuation de déblais 300 m/3 (=mauvaise terre)... il a pris la bonne avec... merci pour votre reponse et bonne journee

Bonjour,
Oui, mais un constat d'huissier ne servira qu'à prouver que la terre actuelle n'est pas bonne.
Il vous restera à prouver qu'avant l'intervention du terrassier elle était bonne (devant un juge, il ne suffit pas de dire "normalement, tous les terrains ont de la bonne terre) ET que c'est bien le terrassier qui vous l'a embarquée pendant les travaux (là aussi, devant un juge, il ne suffit pas de dire "j'ai l'intime conviction que c'est lui et que ça s'est passé pendant les travaux").
Ce qui est quand même un peu bizarre, c'est que vous ne vous en soyez rendu compte qu'en voulant faire votre pelouse. Parce que retirer 50cm de terre végétale sur une surface de 1000 m2, d'abord ça ne se fait pas comme ça en 5 minutes et ça se remarque vite. Il aurait remblayé par derrière avec 50cm de mauvaise terre ? Et toujours rien remarqué jusqu'à l'implantation de la pelouse ?

Je dirais que tout ça débouchera forcément sur la nomination d'un expert qui dira si cette terre est "naturellement autochtone" ou si elle a été fraïchement rapportée. Ce qui ne prouvera toujours pas directement la responsabilité du terrassier.
Pas de voisins qui auraient pu assister au manège du terrassier ?

Bien sûr, s'il est mentionné une évacuation de 300 m3 de déblais, il va falloir - de toute façon - qu'il explique à quoi ça correspond (et probablement rebelote expert pour ce sujet, qui dira si c'est justifié en fonction des travaux demandés).

P.S. : Il ne suffit pas, non plus, que "quelqu'un de bien intentionné" déclare péremptoirement que "c'est une pratique courante des terrassiers".
(D'ailleurs, si tel était le cas, ça se saurait depuis longtemps).


Au fait, les travaux consistaient en quoi exactement ? Relisez bien votre devis/contrat, des fois qu'il y soit écrit quelque chose du genre "préparation du terrain avec enlèvement et remplacement de la couche végétale" ou quelque chose dans le genre et que les 300 m3 y soient marqués ?

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