Lois absurdes à travers le monde/recherche

Bonjour à tous,
Je suis illustratrice, en pleine élaboration d'un livre illustré qui sera publié dans une grande maison d'édition. Il a pour thème les lois absurdes, insolites, qui ont existé ou sont toujours en vigueur dans le monde.
J'ai établi une liste d'une centaine de lois dont je cherche à vérifier la véracité.
Etant donné que je n'ai aucune formation de droit, et que je ne sais pas trop où chercher, je lance un appel, si certains ont envie de me donner un coup de main! Mon éditeur s'engage à remercier mes gentils collaborateurs en les citant dans le futur bouquin, et en les couvrant de livres publiés dans leur maison d'édition.
Si le projet vous intéresse, n'hésitez pas à me contacter!

Bonjour,
Et, par précaution,

les lois absurdes, insolites, qui ont existé ou sont toujours en vigueur dans le monde

Des lois insolites, du moins insolites à nos yeux d'occidentaux dits civilisés, on en trouve, mais qu'appelez-vous des "lois absurdes" ? Absurdes en fonction de quels critères ?
Inapplicables matériellement ? Pas conformes à nos idées ? Incohérentes dans leurs libellés mêmes ? Suivant le sens qu'on leur donne aujourd'hui, parfois parce qu'on les interprète de travers, le sens de certains mots ayant changé dans le langage usuel, donc dans un sens qui nous paraît absurde parce qu'incompéhensible ?


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Re,
Au hasard...

Le preneur qui est déchargé par le cas fortuit est toujours tenu de rendre compte des peaux des bêtes.

Ou encore...

Le preneur ne pourra tondre sans en prévenir le bailleur.






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En cherchant sur le forum il y a déjà eu des sujets de cet ordre il me semble.
Notamment un post sur l'interdiction du port des pantalons par les femmes qui est toujours en vigueur.

Mon prof de droit administratif a parlé l'autre jour d'une loi qui interdit de monter dans les trains lorsqu'ils sont à l'arrêt (donc on serait obligé de monter dedans lorsqu'ils sont en mouvement).

Mais sinon gregor l'affaire du lancer de nain même si au premier abord ça peut faire sourire, c'est très sérieux comme arrêt, ça a fait jurisprudence (sur la dignité humaine), je crois que c'est CE 27 octobre 1995 et il est au GAJA.

Bonjour,

Moins marrant mais d'actualité :

http://bigbrowser.blog.lemonde.fr/2011/11/23/lese-majeste-en-thailande-un-sms-insultant-pour-le-roi-peut-vous-envoyer-en-prison-pour-20-ans/#xtor=RSS-3208



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Charte à lire avant de poster.

Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

Bjr,
Mais sinon gregor l'affaire du lancer de nain même si au premier abord ça peut faire sourire, c'est très sérieux comme arrêt, ça a fait jurisprudence (sur la dignité humaine), je crois que c'est CE 27 octobre 1995 et il est au GAJA.

En revanche, on a toujours le droit de lancer les nains de jardin ( * ), en plâtre ou en faïence !
(sauf si on les lance sur la tête du voisin, naturellement...)


( * ) Sauf Robert Hue !

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est-ce que vous sous entendez que certaines lois ou certaines décisions ne seraient pas sérieuses ?

Non, mais j'entendais par là que il y a certaines décisions dont les faits font sourire comme par exemple la femme qui glisse sur une frite au macdo et qui entame une procédure mais dont la décision n'aura pas de répercussion sur l'ensemble de la jurisprudence, ça reste un cas isolé ou une affaire parmi tant d'autres.
Je voulais juste dire que l'affaire du lancer de nain à une place prépondérante dans la jurisprudence, c'est tout.

Au final, je ne finis pas de m'émerveiller des jurisprudences telles que celles des baies vitrées ou autres joyeusetés car au final ce que je trouve le plus absurde ce n'est pas les lois mais c'est certaines personnes qui vont devant les juridictions pour des raisons risibles.

Re,
Mon prof de droit administratif a parlé l'autre jour d'une loi qui interdit de monter dans les trains lorsqu'ils sont à l'arrêt (donc on serait obligé de monter dedans lorsqu'ils sont en mouvement).

En France ? S'il vous a vraiment dit ça, mettez-le donc au défi de vous la trouver cette loi...


(il y a des profs qui feraient bien de retourner sur les bancs de l'école...)


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Bjr,
et j'imagine qu'un nain (*) peut accepter de se faire jeter dans des soirées privées

Vous pensez à qui, là ? Non ! Z'allez pas recommencer avec ce pauvre Dominique !!!! Enfin !!!




* incluant robert hue **
** par contre pour le soulever il va falloir s'y mettre à plusieurs

C'est surtout que, dans son jeune temps, il a quand même été ceinture noire de judo, donc il a encore peut-être quelques restes de muscles...


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Re,
donc on serait obligé de monter dedans lorsqu'ils sont en mouvement


Par contre, on a toujours...


Il est interdit à toute personne :
(...)
8° De cracher ailleurs que dans les crachoirs disposés à cet effet ;

Appétissant...

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Citation :
Mon prof de droit administratif a parlé l'autre jour d'une loi qui interdit de monter dans les trains lorsqu'ils sont à l'arrêt (donc on serait obligé de monter dedans lorsqu'ils sont en mouvement).

Bonjour,

Soyez attentif, il ne s'agissait pas d'une loi mais d'un décret (du 11 novembre 1917) très mal écrit d'ailleurs :

Il était interdit pour les voyageurs "de descendre des trains ailleurs que dans les gares et lorsque le train est complètement arrêté".

Après un E en syntaxe pour ce rédacteur,
Un D pour l’Élisée en orthographe ( http://www.francesoir.fr/sites/default/files/dynimagecache/150/462/328/0-150-462-328-494-351/com_elysee_copie.jpg),
A quand un double A pour la France ?

.

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Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

En effet ma formulation est un peu vague! Pour être plus précise, il s'agit de lois (arrêtés municipaux, jurisprudences etc), qui ont été érigés il y a fort longtemps, dans un contexte précis, mais qui n'ont pour la plupart jamais été abrogés, et paraissent incongrus, anachroniques, bref absurdes aujourd'hui.
Quelques exemples :
. Les soucoupes volantes ont interdiction de se poser en ville. (Avignon)
. Il est interdit d’appeler son cochon Napoléon. (France)
. Il est interdit de mourir au Parlement.(Royaume-Uni)
. Il est illégal de réveiller les ours pour les photographier, mais légal de les tuer. (Alaska)
. Noël est considéré comme une fête hors la loi. (Massachussets)
J'ai donc établi une liste de 100 "lois" dans ce style là (glanées dans des bouquins, des articles de presse, sur Internet), et je cherche à en vérifier l'authencticité. J'ai déjà trouvé l'origine de certaines, mais pour vérifier les autres j'aurais besoin d'un petit coup de main!

Bonjour,
il ne s'agissait pas d'une loi mais d'un décret (du 11 novembre 1917) très mal écrit d'ailleurs :

Il était interdit pour les voyageurs "de descendre des trains ailleurs que dans les gares et lorsque le train est complètement arrêté".

D'autant plus que, moi, le décret en vigueur que je connais, le seul sur le sujet, date du 22 mars 1942, plusieurs fois modifié depuis, mais si j'en crois Légifrance, son article 74 était déjà rédigé comme suit depuis le 19 septembre 1986 :

Il est interdit à toute personne :
(...)
5° De mettre obstacle à la fermeture des portières immédiatement avant le départ, de les ouvrir après le signal de départ pendant la marche et avant l'arrêt complet du train ; d'entrer dans les voitures ou d'en sortir autrement que par les accès aménagés à cet effet et placés du côté où se fait le service du train ; de monter ou de descendre ailleurs que dans les gares, stations, haltes ou arrêts à ce destinés et lorsque le train n'est pas complètement arrêté ;

D'où ma remarque acerbe sur le prof de droit admin de castielle...


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Bonjour,
il y a fort longtemps, dans un contexte précis, mais qui n'ont pour la plupart jamais été abrogés

En ce qui concerne la France, vous allez avoir du mal à en trouver. Pas qu'en France, on soit meilleur que les autres, mais comme les rédacteurs affectés au site Légifrance ont dû se (re)taper toute la législation actuellement en vigueur ou presque, plus une grande partie des versions antérieures, on peut penser qu'un bon coup de ménage a été fait progressivement à cette occasion...

Dites, chef, ce décret jamais abrogé de 1907 qui dit qu'une voiture automobile ne doit pas dépasser la vitesse de 25 km/h et doit être précédée d'un agent à pied avec casquette, sifflet et fanion rouge, faut vraiment que je me le retape ?


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