mais c'est quoi ce délire!!!

salut a tous, voila je viens juste de me faire verbalisé par 4 cow boys pour contole de papiers du vehicule alors que je me garé tranquillement après une dur journée de boulot, mais voila je n'avais aucun documents sur moi ni permi, assurance, carte grise et tout ce qui va avec, de suite un des flics me verbalise sur le champs et vas-y que j't'écarte les jambe et les bras pour la fouille au corps, c'est vrai j'avais oublié que j'était un criminel psychopathe dépressif violeur d'enfant, impossible de communiqué avec ce robot tranquilement, j'ai bien essayé mais il ma dit" si tu continu on t'embarque", Ok, je la ferme,on a plus le droit de parlé! après 10min d'attente, le temps qui sorte son besherelle et son dico, je me retouve avec 3 PV pour non présentation de permi, d'assu,carte grise alors que je lui ai proposé d'allé les chercher, j'habite a 500m mais il n'a rien voulu savoir, ok,j'encaisse,voila je vous demande ce que je peu faire pour me défendre contre cette procedure que je trouve vraiement abusive,unGRAND Merci d'avance

Ah oui qd même. JE pense que tu peux fair eun recours, mais lequel, je ne saurai pas te dire ...

ok merci, un recoure ,mais ou, avec qui,je connais rien la dedans, chez les flics direct peut etre? mais entre collegue je crois que je peu tjr courrir?

je suis en train de chercher, mais j'ai du mal à trouver.
Je crois qu'ils mouvaient te coller une amende par papier pourtant. De quel montant sont tes amendes?
Ce qui mùe travaille c'est que normalement tu as 5 jours pour les présenter .... Ou alors tu dois le faire mais ca ne t'exonère pas de l'amende de ne pas les avoir eu sur toi ..

Le principe est qu'il faut toujours avoir les papiers du véhicule sur soi... Tu ne les avais pas donc c'est normal que tu ais eu une amende. Pour moi, peu importe que tu habite à 500m ou pas... Après concernant la méthode un peu "cavalière" il y a d'autres sujets sur le forum où ils en parlent Mais encore faut-il le prouver

Ok, si c'est la loi d'avoir ses papiers sur soi,d'accord je suis en tort ,mais dans ce cas ils auraient pus me mettre un pv global pour non présentation de document ,mais dans mon cas j'en ai eu 3, un pour chaque(11eur pour permi,11eur pour crte grise et le plus beau 35 pour l'assu)je ne savait pas que l'assu était plus important qu'un permi de conduire!!!!

tout à fait d'accord avec Sabine... Le défaut de présentation du permis est une infraction et donc l'amende est justifiée et le recours illusoire. La meilleure chose à faire est d'envoyer un courrier au responsable de la brigade desdits cow boys pour relater les faits et attendre un résultat... Le tribunal ça servira pas à grand chose...

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Avant de poster, merci de lire la charte du forum

en tout cas c'est super sympa de m'aider , bon , je vais allé travaillé passer une bonne journée

Bonjour,
En tout cas, votre méconnaissance du code de la route est un peu effarante. On ne vous a pas appris ça à l'auto-école ?

Oui, c'est la loi et ce n'est pas nouveau...


Ben oui, mais le problème c'est qu'une "amende combinée" pour plusieurs infractions n'est pas prévue par la loi. On verbalise séparément pour chaque infraction. Donc, non, ils n'auraient pas pu.
Donc, une pour le permis, une pour la CG et une pour l'assurance.


Et vous avez de la chance apparemment. Là, c'est uniquement "défaut de présentation". Logiquement, ils auraient dû vous demander de présenter les papiers au commissariat du coin dans les 5 jours. Ne pas le faire, ça peut devenir "conduite sans permis", "conduite sans CG valide", "conduite sans assurance".

Ben si :

ça, c'est pour le permis et la CG.


ça, c'est pour l'assurance.

Sauf que...

La non présentation de l'attestation d'assurance (couramment, la carte verte) ne peut être verbalisable que pour les véhicules qui ne sont pas soumis à l'obligation d'apposition du certificat d'assurance sur le pare-brise.
Mais, pour les véhicules qui ont cette obligation, on n'a pas le droit de vous verbaliser sur place pour non présentation de la carte verte (on a par contre le droit de vous demander de la présenter au commissariat dans les 5 jours). On ne peut vous verbaliser que pour non apposition du certificat d'assurance sur le pare-brise (ou certificat apposé mais non valide)(et attention, même si le certificat valide a été glissé par erreur sous l'ancien ou qu'on voit apparaître le verso au lieu du recto).

C'est ce qui résulte de la lecture combinée des articles R211-14 et suivants du code des assurances, regroupés dans l'article 233-3. On ne peut verbaliser qu'en vertu de l'article R211-21-5 et pas de l'article R211-14 si on est soumis à l'obligation du R211-21-1.

Donc, [u:2kmrwhcm]SI[/u:2kmrwhcm] votre certificat était bien [u:2kmrwhcm]présent et valide et lisible[/u:2kmrwhcm], et [u:2kmrwhcm]SI[/u:2kmrwhcm] il est bien écrit sur le PV "non présentation de l'attestation" et pas "non apposition d'un certificat valide", alors vous devriez pouvoir contester valablement cette amende.
Normalement, sur vos PV doit figurer, au verso de la carte de paiement, l'adresse où contester et les modalités.
Si l'adresse de paiement est celle du commissariat qui vous a verbalisé, c'est la même.
Courrier en LR avec AR adressé à "Monsieur l'Officier du Ministère Public", "Requête en exonération". Joindre l'original de l'avis de contravention carboné, [u:2kmrwhcm]après en avoir fait une photocopie à conserver soigneusement[/u:2kmrwhcm], et même si ce n'est pas obligatoire, joindre une enveloppe timbrée avec votre adresse dessus.
Pour cette amende-là, vous ne payez surtout pas (ni ne consignez). Payer reviendrait à reconnaître l'infraction. Revers de la médaille : contester n'interrompt pas les délais de paiement. Donc, si la réclamation est refusée, ce sera le tarif "amende normale", voire "amende majorée".

Pour les autres amendes, je ne vois pas ce que vous pouvez contester.
Pour l'attitude "cavalière" des policiers, pas grand-chose à faire non plus, puisque tout est une question d'appréciation et que, surtout ces temps derniers, conduire sans aucun papier peut signifier : voiture volée, conduite sans permis et sans assurance. Un peu normal qu'ils aient pris quelques précautions et qu'ils ne vous aient pas fait des grands sourires.
Je ne veux pas forcément les défendre, mais je suppose que des cas où on leur déclare qu'on habite à 500 mètres et qu'on peut leur ramener les papiers et qu'ils ne revoient plus ne devaient pas être rares...

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Bonjour,

Oui, en effet, ca me semble également "excessif" comme comportement...

wao ok, alors je vais m'estimer heureuse de ne pas avoir recu de pv ni d'avoir eu une immobilisation de véhicule, car je me suis fait arrété par des motards et je n'avais ni carte grise ni assurance sur moi, et je ne me suis pris aucun pv, quant au permis, j'avais encore le papier jaune de l'auto école, mais bon c'est valable....bon sauf mes 3 points pour excès de vitesse et 90 € d'amende mais ca c'est normal... ceux ci ont été indulgents...

Si tu avais encore le papier jaune ça veut dire que tu avais 6 points... si tu en enlève 3 ça veut dire qu'il ne t'en reste plus que 3... bon courage pour récupérer tes 12 points!

A vrai dire si tu as un permis probatoire et que tu as perdu trois points ou plus, tu as l'obligation de suivre un stage de récupération de points de permis de conduire dans un délai de 4 mois suivant le jour de l'infraction
En n'omettant pas de préciser que le stage coute en moyenne 230 euros et dure deux jours entiers...

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Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier

Ce n'est pas dans un délai de 4 mois suivant le jour de l'infraction mais dans un délai de 4 mois à partir du moment ou tu recois obligatoirement le formulaire 48N ( ou S je ne sais plus) qui t'indique que tu as perdu des points et que compte tenu de ton permis probatoire, tu dois le repasser

Bonjour,
48N.
Le 48S, c'est un peu plus grave, c'est quand on vous annonce que vous n'avez plus que [u:i04hywfz]zéro[/u:i04hywfz] points sur le permis...

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Autant pour moi,toujours est-il qu'elle doit faire un stage...

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Doctorat en Droit privé et Sciences criminelles à faculté de droit de montpellier

Bonjour,

Alors oui en effet, j'ai bien un permis probatoire de 6 points, ayant perdu 3 points d'un seul coup,le stage est effectivement obligatoire, pour ma part ca m'a couté 250 euros.

Etant donné que l'arrestation a eu lieu en juillet, j'ai deja fait le stage à la sensibilisation à la sécurité routière, suite au recommandé que j'ai recu environ un mois et demi plus tard, stipulant que le stage est obligatoire, dans un delai de 4 mois apres avoir recu cette présente lettre ( 48N).

Le stage c'est en effet 2 jours entiers, de 8h à 18h, bon la plupart etaient la pour l'alcool, donc la plupart du stage s'est concentré sur les problèmes de l'alcool.

Sinon j'ai donc récupéré mes 3 points (on peut jusqu'a 4) et on a également le remboursement de l'amende de 90 euros, suite au stage.

Oui tu as raison Sabine, pour récuperer mes 12 points, j'attendrai 3 ans à partir de la date de l'infraction, ce qui veut dire pour moi, 3 ans et un mois de plus du fait du retrait de points, a la limite je prefere les perdre au debut, car je suis moins degoutee que si je les avaient perdu genre deux ans après l'obtention du permis car + 3 ans ca aurai fait 5 ans à attendre!

Bon j'avoue, l'idéal c'est de ne pas les perdre, mais c'est tres dure de les garder, d'autant plus quand tu fais un kilometrage tres important, je fais 70 bornes par jour pour aller a la fac et de temps en temps je fais egalement des deplacements sur paris, donc il faut vraiment etre tres tres prudent, mais surtout avoir beaucoup de rigueur pour ne commettre AUCUNE infraction pendant les 3 ans de permis probatoire!

J'ai également un permis probatoire depuis presque 2 ans et pour le moment je n'ai eu aucun point de retiré! Donc tu vois que c'est possible!

Le principal c'est que cela ne t'arrive plus!

Au temps pour moi (normalement)

Bonsoir,

Oui ca c'est clair, a moi de faire attention, et d'avoir plus de rigueur... , tout est possible

Bonjour,

Exact et, hélas, dans le cas présent, le 4ème point récupérable est perdu en cas de nouvelle infraction.


Aucune infraction avec perte de points à la clé.
C'est pour ça que c'est d'autant plus pomme de perdre des points à cause des papiers, alors que ce devrait être un réflexe de les prendre pour conduire (et un réflexe de sortir avec du véhicule)(pour d'autres raisons, ne jamais les laisser dans la boîte à gants quand on laisse son véhicule sans surveillance).

Sans vouloir défendre le système, le but est quand même bien d'obliger les conducteurs (et particulièrement les "jeunes" permis) à s'habituer à conduire avec un peu plus de rigueur...

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Bonjour,

Vaste débat !
Qui, s'y j'ai bien tout compris sur d'autres forums spécialisés dans notre belle langue, n'est pas encore tout à fait tranché... Personne n'ayant l'air d'accord sur son origine. Mais la majorité penche pour votre version...

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Bonjour!

Petite précision en ce qui concerne la perte de points, pour ma part ce ,n'etait pas pour les papiers que j'ai perdu mes points... . Je n'ai pas eu d'amendes non plus, les gendarmes ont été plutot sympa lol!

Bonsoir,
Sympas, mais de toute façon, pas de perte de points pour non présentation des papiers. On n'encourt que des amendes. Donc, vos 3 points sont forcément... "venus d'ailleurs"...

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Bonsoir,

"Sympas, mais de toute façon, pas de perte de points pour non présentation des papiers"

Oui heureusement d'ailleurs!!! Ou irait on sinon!

Bonjour,

Et bien, "sinon", c'est-à-dire s'il y avait perte de points pour non présentation des papiers, vous auriez fait un pas de plus vers le 48S, tout bêtement...

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