Bonjour ,
Je me permets de commencé un forum afin de vous demandé par quoi je pourrait remplacé "La cour de cassation s'interroge sur..."
Si des chargés de TD passe par la j'aimerai savoir qu'elle formule serait le plus adéquate et me démarquerait des étudiants concernant le commentaire d'arrêt.
Merci d'avance !
Dernière modification : 14/12/2022 - par LouisDD
Bonjour Mzou,
Tout d'abord, sachez que vous ne devez pas écrire "cour de cassation" mais bien "Cour de cassation" (car, on le rappelle, elle est unique ; il y a donc une majuscule !).
Ensuite, concernant plus précisément votre question à propos du commentaire d'arrêt, voici une formule que vous pouvez utiliser pour remplacer "La Cour de cassation s'interroge sur..."
"(...) Dès lors, le demandeur au pourvoi interroge les Hauts magistrats sur le point de savoir si..."
D'ailleurs, vous pouvez remplacer "Cour de cassation" par d'autres expressions :
- "Les juges du Quai de l'Horloge"
- "Les juges de l'Ile de la Cité"
- "La Haute juridiction"
J'espère avoir pu répondre à votre question,
Belle journée,
MC
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Jurixio
Fondateur de l'école Jurixio