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Bonjour,
Nous avons étudié les différents types de preuve. Le chargé de TD nous demande de qualifier les différentes preuves de la fiche de TD. Il y'a la prescription du médecin, est-ce une preuve littéral ?
Merci
Dernière modification : 17/12/2020 - par Isidore Beautrelet
Bonjour,
une prescription écrite d'un médecin sur papier avec son entête est une preuve littérale
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Zénas Nomikos, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
De la discussion jaillit la lumière.
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