notions de voies d'execution

Bonjour, j'ai beaucoup de questions en suspens concernant le sujet évoquée , si vous pouviez m'aider je vous en serais vraiment reconnaissant !!
1 : citez 3 titres éxecutoires
2: quel est le préalable obligatoire avant de pratiquer une mesure d'execution en vertu d'un jugement
3: qui peut pratiquer une mesure d'exécution
4:quels sont les pouvoirs du JEX
5: qu'est ce que le principe de proportionnalité
6: quel est l'effet de l'appel dirigé contre un jugement du JEX
7: Qui peut bénéficier d'une procédure de surendettement
8: Quel est l'effet de la saisine de la commission de surendettement
9: quelle mesure préalable peut prendre un créancier qui ne dispose pas d'un titre exécutoire
10: caractéristiques nécessaires de la créance invoquée pour effectuer une mesure conservatoire
11: un majeur sous curatelle peut'il effectuer une mesure conservatoire et pourquoi?
12: dans quels cas n'st il pas necessaire de demander l'autorisation préalable du JEX avant de pratiquer une mesure consevatoire?
13: sous quelle forme est demandée l'autorisation préalable du JEX ? Combien de temps la décision obtenue est'elle valable?
14; que doit faire le créancier qui a été autorisé a pratiquer une mesure conservatoire?


Merci d'avance si vous pouvez m'aider car j'ai encor énormément de questions

Bonjour Chemali,

C'est carrément un cours que tu nous demandes là

Conformément à la Charte du forum, point n°7, lue lors de ton inscription, les membres ne peuvent pas te répondre si tu ne donnes pas tes premiers éléments de réponse.

Qu'est-ce qui te pose problème dans ces questions ? Dans quel contexte les prépares-tu ?

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*Membre de la BIFF*

je sais que c'est pratiquement un cours que je demande désolé

Justement je n'ai pas d'éléments de réponses , en fait je fais une spécialisation en "affaires" suite à mon diplome d'ingénieur génie civil et j'avoue que le droit c'est pas ma spécialité et le hic c'est que le cours est tellement vaste et mal organisé que je ne m'y retrouves pas du tout!! Et il y a tellement de questions que j'essaye de m'organiser j'en trouves certaines et pas d'autres ( et il y en a encor beaucoup ) !!!!!

Désolé du dérangement mais comme vous etes spécialistes et moi pas je me suis dis que vous me serez d'un grand secours

on est volontiers d'un grand secours (c'est le but même de ce forum) mais on ne veut pas faire la travail à la place des internautes...

Et là clairement tu nous demandes le travail à ta place...

Donc on veut bien t'aider, mais il faut nous montrer que tu en veux aussi

et pour cela, il faut que tu nous donnes des éléments de réponse, avec les arguments que tu as utilisé

On ne te demande pas d'y répondre de manière exhaustive, mais juste de montrer que tu t'impliques

Merci de ta compréhension

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