nouveau cas pratique de droit des biens urgent

voici un deuxieme cas pratique que j'ai à rendre pour mardi désolé de vous ennuyer encore avec mes cas pratique mais c'est parce que c'est noté et que ça va joué pour la note de mon semestre merci popur votre compréhension:
au cour de sa brillante carriere professionnelle , octave a amassé une fortune impressionnante qu'il a toute entiere engloutie dans l'acquisition d'un yaght de tres grand luxe ,qu'il n'a d'ailleurs pas encore payé,sur lequel il pensait écouler sa retraite de port en port .
mais voila , la fortune l'a abandonné et le yaght a sombré .
octave va demander à son oncle d'acheter un petit bateau afin de le lui preter .ainsi octave disposera d'une demeure discrete bien à l'abri des créanciers .sachant que cet oncle est resté sans descendants et su'il est lui-meme neveu unique ,il prévoit qu'en héritant ,il conservera ce bateau ou il vivra une vie de retraité paisible .
quels sont les principes du droit du patrimoine sur lesquels repose le projet d'octave et les a t il bien compris?


A MON AVIS IL FAUT DIRE QUE LES CRéANCIERS PEUVENT SE SERVIR INDISTINCTEMENT SUR LES BIENS AU MOMENT DE LA CRéANCE MAIS AUSSI à L'AVENIR DONC ICI LES CRéANCIERS POURRONT SAISIR LE PETIT BATEAU DE SON ONCLE DES QU'IL EN AURA LA PROPRIéTé AFIN DE SE FAIRE EMBOURSER L'EMPRUNT SUR LE YAGHT

qu'en pensez vous?merci d'avance

Je pense que dans ton cas pratique, l'idée est sans doute de développer le principe du patrimoine notamment selon l'article 2284 (regarde surtout par rapport à la notion de présent et à venir). Par contre, tant qu'Octave n'est pas propriétaire du bien, les créanciers ne peuvent agir sur le bateau.

De plus, il faudra se poser la question des créanciers : quel type de créanciers? Ont-ils mis des suretés réelles sur leur créance? Si ceux sont des créanciers chirographaires, peut être Octave peut être tranquille un moment (car ils ne peuvent agir que sur le patrimoine à l'instant t où ils agissent)(en gros si Octave n'a rien au moment où les créanciers agissent, ils peuvent rien prendre !) par contre si les créanciers ont un droit de suite ou un droit de préférence, c'est pas gagné pour lui ... comme ce n'est pas précisé dans ton cas pratique, j'imagine qu'on attend de toi d'envisager les deux possibilités.

Bon, maintenant, je te dis ce que j'en pense avec mes petites connaissances de première année en formation continue

Bon courage en tous cas, moi je viens de finir mon cas pratique sur la prescription acquisitive! ouf!

__________________________
cordialement,

jenaby

ps: je suis en 1ère année de Licence

MERCI BEAUCOUP POUR TON AIDE C'EST TRES SYMPA DE TA PART DE T'ETRE PLONGé SUR MON CAS PRATIQUE J'ESPèRE QUE JE POURRAIS EN FAIRE AUTANT POUR TOI PAR LA SUITE BIZ A BIENTOT ET ENCORE MERCI POUR TOUT

TU ES à QUELLE FAC ?MOI A LA FACULTé DE LILLE 2

Moi aussi mais en formation continue, je travaille en même temps...

__________________________
cordialement,

jenaby

ps: je suis en 1ère année de Licence

ah ok t en section A ou B? moi B

A dsl

c'est quoi les section A et B?
et tiens, ça t'ennuie de me donner la liste des matières que tu vois en 1ere année car en formation continue c'est différent : on fait une année universitaire sur deux ans. (et du coup, je pense qu'on ne voit pas les mêmes choses que les 1ères années "traditionnelles"). En tous cas, on a au moins le bénéfice de ne pas avoir cours à plus de 15!

__________________________
cordialement,

jenaby

ps: je suis en 1ère année de Licence

bonsoir

merci d'éviter les abréviations sur le forum juristudiant

concernant ton sujet, il provient de quelle matière?
parce qu'en fonction de celle-ci tu sais déjà comment orienter ton plan

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

les sections A et B rassemblent en deux groupes l'ensemble des premières années. Au sinon, en ce qui concerne les matières, au premier semestre, on a eu aspect juridique, droit constitutionnel, droit civil de la famille et des personnes, introduction à l'histoire du droit, histoire des institutions jusqu'en 1789, relations internationales, économie et anglais ou espagnol. Au second semestre, toujours anglais ou espagnol, économie, sciences politiques droit constitutionnel de la 5ème république, histoire des institutions depuis 1789, droit civil des biens, institutions administratives, idées européennes.

je ne comprends pas ton dernier message

et je me suis renud compte que la réponse à ma question de mon dernier post se trouvait ci-dessus... droit des biens

bref il faut que tu regardes qui est propriétaire du bien, les actions pauliennes, la présomption de l'article 2279, quand peut-on saisir un bien...

tout ce qui tourne à la propriété en fait

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

le message du dessus ne te concernait pas mais était adressé à Jenneby
Au sinon merci pour ton aide

Pour les matières ben au final ça se rapproche de celle abordées en formation continue... Si ce n'est que nous n'avons pas de langues vivantes mais tout le reste sera fait au cours de l'ensemble des semestres de cette année ou de l'année prochaine (ben oui, je crois te l'avoir dit mais on fait une année universitaire en deux années civiles...)

Merci d'avoir répondu a ma question

__________________________
cordialement,

jenaby

ps: je suis en 1ère année de Licence

salut, je suis tombé par hasard sur le forum et j'ai vu q tu avais le même cas pratique que moi, moi c'est pas celui là qui me pose le plus de problème c'est plutôt la 3ème fiche d'arrêt qu'on doit faire aussi, et moi aussi j'ai demandé pour être ramassé mais bon elle est bien galère cette séance,moi aussi jsui en section A

tu dois etre dans la meme faculté que moi alors

merci grace a votre aide j'ai eu 9/10 a ce cas pratique encore merci a bientot

c'est une excellente nouvelle ca!!

@ bientôt alors

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

oui encore merci a tous

Félicitation, n'hésite pas à nous informer des suites des devoirs comme tu le fais, ça fait plaisir de savoir que l'aide du forum peut contribuer à de bons résultats

ok pas de souci