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Bonjour,
Pourriez-vous m'éclairer sur le poit suivant :
1- Objectivisation de la responsabilité :
C'est LE thème à la mode du droit de la responsabilité civile mais certains de ses éléments m'échappent toujours.
La responsabilité sujective serait celle définie par l'article 1382CCiv. (Ou 1383, 1384... aussi?)
Ainsi un principe simple et de bon sens serait posé : tout fait de l'homme qui cause un dommage entraîne sa responsabilité.
Des cas limitativement énumérés de responsabilités du fait des choses (animaux et batiments en ruine) et de responsabilités du fait d'autrui (parents, enseignant, apprentis,...) existaient déjà.
Bien.
Par une évolution des choses et par une volonté toujours plus importante de favoriser la victime du dommage (en lui facilitant notamment la preuve du fait dommageable), ont été adoptés par la jurisprudence visant à la consécration d'un principe général de responsabilité du fait des choses (sous l'imulsion notamment de la CCass arrêt Jand'heur (je crois).
Plus tard, c'est au tour du principe général du fait d'autrui d'être consacrée (Arrêt Blieck).
Des évolutions législatives vont suivre :
- accidents du travail,
- accidents de la circulation,
- du fait des produits défectueux,
- aéronefs...
Je ne comprends passuffisamment bien l'idée d'objectivisation de la responsabilité :
- veut-on dire que chaque fois que l'on prend en compte le risque que fait courrir par exemple le préposé par son action, et que l'on ne s'en tient plus à la faute du présumé responsable,il y a r. o.?
- veut-on dire que l'intervention des fonds collectifs d'indemnisation, ou le recours systématiques à des systèmes assurentiels conduit à dépersonnaliser la responsabilité, à l'objectiviser?
Pourriez-vous m'éclairer le plus précisément possible sur ce point?
2- La Force majeure...
Pourriez-vous m'indiquer dans chacun de ces régimes, les cas d'exanoération de responsabilité rattachables à la force majeur ou aux cas fortui...
Admet-on dans ces régimes de responsabilité la faute d'un tiers?
N'hésitez-passi vous en avez le temps à bien détailler ces 2 points. Cela m'aiderait énormément.
Par avance, merci.
Régis
Bonjour !
je travaille également sur l'objectivation de la responsabilité civile, et j'avoue que je n'y comprend pas grand chose ... droit objectif/subjectif, faute objective/subjective, je m'y perd 
La conception de la responsabilité civile des rédacteurs de 1804 serait subjective, car elle suppose une analyse du comportement de l'individu. Mais cette responsabilité est aussi objective car il faut l'existence d'un dommage.
La prise en compte de la faute correspond à l'objectivation de la responsabilité, c'est bien ça ?
Quelle est la place de la théorie des risques et surtout pourquoi ce thème semble t il si important ?
le sujet est un peu technique, ya t il des courageux ? 
Merci !
alors l'objectivisation aurait pour conséquence la responsabilité sans faute, de plein droit?
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Oui, c'est ça !
Toujours dans le même souci : celui d'améliorer la situation des victimes.
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En clair avec un fondement sans faute, le responsable ne peut pas tenter de s'affranchir en démontrant son absence de faute.
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J'avais compris l'inverse ... et je me suis rendue compte de mon erreur cet après midi. Merci pour ces éclaircissements, j'ai eu du mal à lire la doctrine que j'ai trouvé en la matière, ms maintenant j'ai compris. Chouette !
De rien, c'est un plaisir !
Si tu fait face à d'autres achoppements, n'hésites pas
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