Obligations_conception objective de la cause

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Bonjour à tous, j'ai un petit arrêt à commenter et j'aurais aimé avoir quelques retours sur mon plan.
Comm. 9 juin 2009. Revirement de la jurisprudence "Point Club Vidéo" du 3 juillet 1996 confirmée en 2007.

PB: la cause de l'obligation d'une partie à un contrat synallagmatique s'apprécie-t-elle de manière subjective, de sorte que son absence puisse mener à la nullité du contrat pour des motifs relevant de l'économie du contrat ?

I.Le retour à une conception objective de la cause

A. La subjectivisation de la cause objective par une jurisprudence récente

B. La réaffirmation de la conception classique et objective de la cause

II.Les conséquences d'un retour à une conception objective de la cause.

A. La fin du controle de l'économie du contrat par la cause.

B. La cause : une notion appelée à évoluer ou disparaitre.


Je ne détaille pas mes sous-parties; ma chargée de td me dit que les titres doivent répondre eux memes au pb de droit. Mais j'ai l'impression que ma problématique et mon plan ne vont pas ensemble...Et si quelque chose m'a échappé, n'hésitez pas à intervenir.

Merci pour votre aide

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marianne76 Modérateur

Bonjour
Votre titre I correspond à votre BI ce qui ne va pas
Le AI en revanche se déconnecte de l'arrêt il faut formuler autrement
Merci de me mettre le numéro du pourvoi que je regarde votre arrêt svp

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