Voilà, je voudrais savoir si l'alerte consommation fait partie des obligations des opérateurs téléphoniques?
Merci d'avance!
D'après moi pas d'un point de vue légal: comment définir cette notion? Est ce valable quand c'est ponctuel? Faut il qu'il y ait répétition?... Donc la loi n'a pas encadré ce domaine à ma connaissance. Mais rien n'empêche qu'une clause contractuelle le prévoit....