Offre et acceptation

Bonjour à tous,

J'ai un cas pratique à résoudre et j'ai un peu de mal si quelqu'un pourrait m'aider absolument au plus vite. Merci

Cas pratique : Julien est étudiant en 2ème année de droit à Nantes.
Pour financer ses études, il anime depuis trois ans des soirées dansantes chez les particuliers.
Ses remix ont fini par lui valoir une réputation qui est arrivée jusqu'aux oreilles de Tom Doniphon, le fantasque propriétaire du "Tungstène", donné pour être la boite de nuit la plus fréquentée deux cents kilomètres à la ronde.
En décembre 2011, Julien reçut un appel téléphonique de Tom Doniphon qui lui proposa d'assurer la programmation au Tungstène tous les vendredis et tous les samedis du mois d'août, en première partie de DJ de réputation internationale.
Dès leur première conversation, une rémunération astronomique fut annoncée par Tom Doniphon à Julien. Lui qui jusqu'alors facturait ses prestations 200 € par soirée pouvait espérer gagner au Tungstène au moins 1000 € par soirée, c'est-à-dire 10.000 € pour les 5 week-ends du seul mois d'août.
Tom Doniphon voulut cependant tester les talents de Julien avant de signer tout engagement.
A cinq reprises, Tom demanda à Julien de venir au Tungstène, la veille pour le lendemain. Pour ne pas laisser échapper ce qu'il tenait pour une chance inespérée, Julien n'hésita pas à se faire remplacer sur trois soirées d'anniversaire qu'il avait promis d'assurer.
Dès son premier passage aux platines du Tungstène, Julien enflamma le dancefloor.
Pour autant, Tom Doniphon faisait semblant de ne pas être convaincu et il ne lui reparla plus de sa proposition pour l'été.
Ce n'est que par un courriel du 24 juin que Tom redonna espoir à Julien, en ces termes : "Nous allons former une formidable équipe cet été. J'espère que tu m'as bien réservé tous tes week-ends du mois d'août."
Fin juillet, alors que Julien voulut entrer au Tungstène avec un ami, il eut un accrochage verbal avec le vigile qui filtre les entrées.
On fit venir le patron qui, apparemment éméché, ne reconnut pas Julien.
Julien eût alors quelques paroles malheureuses, évoquant l'ingratitude de cet homme qui le reconnaissait mieux lorsqu'il s'agissait de le faire travailler sans la moindre rémunération. Tom Doniphon acheva brutalement l'échange sur ces mots : " …et ne compte pas revenir travailler ici cet été."
Le lendemain, Julien essaya de joindre Tom mais celui-ci fit répondre qu'il ne souhaitait pas lui parler.
Dès le mois de septembre, Julien contacta un avocat afin de savoir s'il était juridiquement fondé à agir contre Tom Doniphon, en réparation du préjudice que celui-ci lui a causé.

Vous êtes vous-même en stage chez cet avocat.
Il vous confie ce dossier et vous demande de rédiger un projet de consultation en vue du prochain rendez-vous qu'il aura avec Julien.


Merci beaucoup pour votre aide !!!!

va voir dans le cours sur juris nantes l'offre et l'acceptation, tu peux faire I) l'offre II) l'acceptation, l'offre étant pour T Doniphon qui n'a pas respecté ses engagements, l'acceptation de julien étant "positive" le consentement est valable donc le contrat peut ê juridiquement valable (à voir avec les articles et la forme du contrat)
bon courage (je pense que tu dois ê en droit à nantes j'ai le même cas à faire pour demain, il est un peu galère en effet :))

Moi je l'ai à faire pour Mercredi matin. Oui je suis à Nantes, groupe 1 en Licence 2 donc on doit être au même endroit oui. Merci pour tes conseils mais c'est vrai que je galère un peu je comprends pas très bien ce cours et le devoir est ramassé donc. Si tu as la correction plus tard hésite pas ^^ mais merci pour tes conseils !

Bonsoir,
Dès leur première conversation, une rémunération astronomique fut annoncée par Tom Doniphon à Julien. Lui qui jusqu'alors facturait ses prestations 200 € par soirée pouvait espérer gagner au Tungstène au moins 1000 € par soirée, c'est-à-dire 10.000 € pour les 5 week-ends du seul mois d'août.
Tom Doniphon voulut cependant tester les talents de Julien avant de signer tout engagement.
A cinq reprises, Tom demanda à Julien de venir au Tungstène, la veille pour le lendemain. Pour ne pas laisser échapper ce qu'il tenait pour une chance inespérée, Julien n'hésita pas à se faire remplacer sur trois soirées d'anniversaire qu'il avait promis d'assurer.
Dès son premier passage aux platines du Tungstène, Julien enflamma le dancefloor.
Pour autant, Tom Doniphon faisait semblant de ne pas être convaincu et il ne lui reparla plus de sa proposition pour l'été.
Ce n'est que par un courriel du 24 juin que Tom redonna espoir à Julien, en ces termes : "Nous allons former une formidable équipe cet été. J'espère que tu m'as bien réservé tous tes week-ends du mois d'août."
Et, à part ce courriel, il reste des traces écrites des promesses verbales de Tom Doniphon à Julien ? Ou des témoins fiables de ces conversations ?


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Bonjour,

Dans une première partie, parle de l'accord des conventions dans le cadre légal du travail, pour cela cite l'article 569 du code civil relatif aux conventions entre époux consentants.

Dans la seconde partie, traite du sujet du consentement justement. Pour cela utilise l'article 1546 du code civil, et l'arrêt de la 1ere chambre commerciale de la cour de cassation du 18 avril 1964, l'arrêt 'Jeg har knullet' portant sur la promesse d'embauche rompue par l'entreprise Jeg har knullet fabricante de nuggets.

Conclut ton cas pratique par quelque chose de ce type, au final il en revient de l'appréciation souveraine de la cour de cassation, elle seule sera à même de juger des faits et des conséquences à adopter dans le cas présent.

cordialement.

Bonjour,
Dans une première partie, parle de l'accord des conventions dans le cadre légal du travail, pour cela cite l'article 569 du code civil relatif aux conventions entre époux consentants.

Le mariage n'est pas (pas encore) un contrat de travail.
portant sur la promesse d'embauche rompue par l'entreprise
La promesse d'embauche était verbale ou écrite ?

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Hors Concours

Merci pour tous vos messages mais c'est vrai que j'ai un peu de mal. Je ne sais pas trop quoi mettre comme problème de droit si vous avez des idées.

Est ce une promesse ou alors un contrat?

Bonjour,
A mon humble avis, tout va dépendre de comment un juge va interpréter...

Ce n'est que par un courriel du 24 juin que Tom redonna espoir à Julien, en ces termes : "Nous allons former une formidable équipe cet été. J'espère que tu m'as bien réservé tous tes week-ends du mois d'août."
puisque tout le reste a été verbal, si j'ai bien compris.
Donc Julien aura le problème de la preuve.
On pourrait en déduire qu'il s'agirait au moins d'une promesse ferme, ce qui pourrait être déjà suffisant pour des D/I mais encore faudrait-il que Tom confirme par écrit qu'il se rétracte. Donc, pas gagné d'avance.

A part peut-être...
A cinq reprises, Tom demanda à Julien de venir au Tungstène, la veille pour le lendemain.
...
Dès son premier passage aux platines du Tungstène, Julien enflamma le dancefloor.

Si Julien peut réunir des preuves (témoins, affiches, etc.) de sa présence et de son activité, donc sans contrat ni rémunération, là, faut voir...

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Hors Concours

Bonjour, j'ai le même cas pratique à faire pour mardi, je ne comprends pas pourquoi on ne peut pas parler de rupture abusive des pourparlers ici ?
Merci de votre réponse :)

Bonjour

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