bonjour,
etudient en 1ere anne de licence
je doit faire un devoir sur les oppositions au mariage .
pourriez un me corriger si j'emets des erreures et me donner un conseil sur la structure d'une intro que je n'arrive pas a formuler.
mon plan :
1 les conditions d'oppositions
1A les conditions de fond
1B les conditions de forme
2 les effets des oppositions
2A les nullites relatives
2B les nullites absolues..
je pense aussi parler du mariage putatif mais ne sais comment l'introduire ..
merci de vos commentaires et aides surtout pour mon intro si avez quelques idees a me soumettre ..
Il y a des choses intéressantes dans le plan, l'articulation conditions (I)/effets (II) me semble adéquate, mais je crois que tu opères une confusion entre deux notions, soit entre opposition et nullité.
L'opposition au mariage est une action bien précise : on adresse une interdiction par acte d'huissier aux époux et au maire pour que le mariage ne soit pas célébré. Bref, on s'oppose à la constitution de la situation.
Partant, je suis d'accord avec ton I. sur les conditions de l'opposition (dans quels cas ? comment procède-t-on ?) mais pas sur le II.
L'opposition n'a pas pour effet d'annuler. L'opposition a pour effet d'évier que la situation - ici le mariage - soit constituée. Or, tu consacres ton II. aux actions en nullités, je crois que c'est trop restrictif.
Selon moi, ton II. devrait plutôt s'articuler autour des effets de l'opposition (empêcher la situation) et les possibilités de contester l'opposition (art. 177, 178 et 179 C. civ.).
La nullité n'a pas grand-chose à faire ici, tout au plus tu peux la mentionner à la fin du II-B pour conclure en indiquant que si le mariage est célébré, malgré l'opposition, une action en nullité est ouverte.
Idem, le mariage putatif n'a rien à faire ici, il s'agit d'une situation créée suite à une action en nullité ; sans rapport avec l'opposition.
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« Je persiste et je signe ! »
Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.
oui apres prise de recul ton analyse est bien plus logique concernant mon II.
je vais suivre ta proposition.
me reste encore l'accroche de mon intro a travailler mais la je seche , pour trouver une idee sympa avec un fil conducteur pour integrer mon plan