option successorale : recel successoral

Bonjour,
un petit truc que je ne comprend pas en droit des successions;
en cas de recel d'héritier (et pas de biens) ; l'une des sanctions est la restitution de la part que l'autre a recelé.

Bon, est-ce à dire que le cohéritier victime n'intervient jamais dans l'option successorale? il n'a pas a choisir entre acceptation , à concurrence de l'actif net ou à renoncer?

Quel est l'incidence vis à vis des créanciers successoraux? ils peuvent agir contre le cohéritier victime dans cette hypothèse vu qu'il perçoit sa part?????

Un petit coup de main serait adorable! merci d'avance

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arrete polly, jveux pas d'histoires aux carambars

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arrete polly, jveux pas d'histoires aux carambars

je ne puis pas te répondre, il faut demander à Olivier...

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