paternite de mon fils

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alors mon histoire est pfff compliquer alors je vais faire au mieux
je suis tomber enceinte de mon fils a l age de 19ans et le pere biologique na pas voulu de la grosesse donc il a pris la fuite et plus aucune nouvelle.suite a cela pendant ma grossesse j ai rencontrer un homme,monsieur x qui de suite a accepter ma grossesse et il a voulu etre le papa du bebe donc a mes 6ou 7 mois de ma grossesse il a ete a la mairie reconnetre l enfant ainsi moi aussi je suis aller a la mairie reconnetre mon bebe.quelque mois apres j accouche et monsieur x vas a la mairie reconnetre sont fils donc mon fils porte le nom de famille de monsieur x.des annees passes et monsieur x decede 5 ans apres.suite a cela mon fils souffre beaucoup du deced de sont papa monsieur x et me reclame sans cesse un papa.donc jme dis si je peux redonner la joix de vivre a mon fils et le sourire pourquoi pas et je fonce,je recherche donc le pere biologique.je le retrouve et les choses se fond doucement tres doucement,le pere biologique veux voir mon fils donc on y vas.mon fils est heureux comme jamais et le pere biologique commence a etre tres proche de mon fils.c est genial sachant quand meme que au pres de mon fils et a mes yeux le papa reste celui qui a eleve l enfant donc le papa reste monsieur x et je le fais bien savoir au pere biologique.le pere biologique prend de temp en temp mon fils quelque week end,moi bien je trace ma route et refais ma vie.jusqu au jour ou mon fils rentre d un week end de chez sont pere biologique et me dis maman j ai dormie avec mon pere et sa copine ds le lit.tres tres en colere cela ne se fais pas,un enfant n est pas un jouet a mes yeux donc j arrete toute visite ainsi que contac entre entre mon fils et le pere biologique et mon conjoint trouve cela inadmissible.mon conjoint me demande en mariage donc j accepte et on se marie.le pere biologique lui me menace et harcelle que j ai interet de le laisser voir le petit.mon mari et moi refusons suite a sont comportement.plus aucune nouvelle du pere biologique pendant presque 6 mois voir plus il ne donne plus signe de vie.entre temp mon mari veux a tt pris adopter ma fille (ma fille que j ai eu avec le papa monsieur x.j accepte il fais un tres bon papa et ma fille le considere comme un deuxieme papa.seulement mon mari veux adopter aussi mon fils.question dans ma tete se pose car je trouve que pour mon fils cela devien compliquer mais avec reflexion j accepte donc mon mari adopte mon fils et ma fille(adoption pleiniere).quelque temp apres le pere biologique me contacte par recommender me faisant savoir qu il a ete voir un avocat et le pere de mon fils me dis sur ce courrier qu il ne veux pas reconnetre mon fils au tribunal mais par contre il me demande que je lui fasse un courrier lui declarent que je certifie qu il est bien le pere biologique de l enfant.maintenant la question se pose est squ il est possible qu il sois reconnue pere biologique avec se simple courrier de ma pârt declarent qu il est bien le pere????je comprend pas a quoi lui servirais se courrier exactement???moi et mon mari pensons que le pere biologique veux se retirer de toute charge financiere et qu il veux la simpliciter mais moi et mon mari doutons qu un courrier de moi prouve qu il sois le pere biologique.nous trouvons cela etrange comme methode.faud savoir que mon fils guarde le nom de famille de monsieur x en premier et ensuite il porte le nom de famille de mon mari.moi et mon mari nous etions pres a squi reconnaisse mon fils mais que au tribunal dans les regles et mon mari aurais annuler l adoption pleiniere que si le pere biologique acceptais de reconnetre mon fils par le bien du tribunal et d assumer mon fils comme tout les peres.car mon mari lui ne veux pas que je fasse le courrier que le pere biologique me demande car trop facile.mon mari lui serais dans l obligation d assumer mon fils de a a z et monsieur lui avec un simple courrier il pourrais se pretendre le papa sans avoir rien a assumer sachant qu a mes yeux il est hors de question que le nom de famille du premier papa monsieur x sois retire sachant que c est lui qui la eleve etant petit.donc voila peux t on m expliquer se fameux courrier donc le pere biologique ma reclamer????a quoi il lui servirais???que pourrais t il faire avec cela????bien sur je ne fairais pas le courrier mais cela m intrigue.
mon fils a actuellement 8 ans je voudrais savoir exactement combien de temp le pere biologique a pour reconnetre mon fils?????actuellement depuis 3 ans plus de nouvelle du pere biologique depuis que je lui est refuser se courrier mais je reste sur mes guarde.merci de vos reponses

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impossible à lire...aérer le texte, limiter les fautes...le rendre lisible quoi ^^

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ubi societas, ibi jus

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j'ai lu en diagonale mais si votre fils a été reconnu par monsieur X alors son lien de filiation est établi à l'égard de celui-ci

si le père biologique souhaite faire établir un lien de filiation entre lui et votre fils alors il doit préalablement contester en justice la filiation entre monsieur X et votre fils, en prouvant que ce monsieur X n'est pas le père biologique

le problème c'est que dans votre cas monsieur X s'est occupé de votre enfant pendant plus de 5 ans (vous confirmez?) . La reconnaissance de votre enfant par monsieur X est donc consolidée par une " possession d'état " laquelle a duré plus de 5ans: l'action en contestation de la filiation de votre enfant à l'égard de M.X. est donc prescrite (article 333 du code civil).
Donc le père biologique ne pourra pas détruire en justice le lien de filiation qui relie votre enfant à M.X., ni par suite revendiquer sa filiation.

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" Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime et la loi qui affranchit "
- Henri Lacordaire

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Camille Intervenant

Bonjour,

Citation de sombrepassion :

alors mon histoire est pfff compliquer alors je vais faire au mieux

Dites, vous le faites exprès ou quoi ? Vous voulez vous spécialiser dans le droit des filiations ?
http://www.juristudiant.com/forum/viewt ... 1420#81420
:wink:

Une chose est certaine dans votre "deuxième cas pratique" :

Citation de sombrepassion :


le pere biologique me contacte par recommender me faisant savoir qu il a ete voir un avocat et le pere de mon fils me dis sur ce courrier qu il ne veux pas reconnetre mon fils au tribunal mais par contre il me demande que je lui fasse un courrier lui declarent que je certifie qu il est bien le pere biologique de l enfant

Avocat ou pas, le "père biologique" n'a actuellement aucun droit, ni sur l'enfant ni sur vous, donc encore moins celui de vous obliger à faire ce courrier.
A fortiori s'il vous déclare (bizarrement) ne pas avoir l'intention de reconnaître l'enfant. Parce que, du coup, sa demande est un peu paradoxale...

D'autant plus que ce courrier n'a aucun sens : après tout, rien ne dit que vous soyez en mesure de "certifier" qui est le père biologique...
Vous n'êtes pas médecin et votre vie privée ne regarde que vous, même vis-à-vis de lui... (quand bien même vous auriez mené une "vie de patachon" quand vous vous fréquentiez, ça ne regarde que vous et sûrement pas lui. Ou plus lui).

Donc, à mon humble avis, ce courrier ne peut avoir comme seul objectif que de tenter de vous "pourrir la vie".

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Hors Concours

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Citation de Camille :

Bonjour,
Citation de sombrepassion :

alors mon histoire est pfff compliquer alors je vais faire au mieux

Dites, vous le faites exprès ou quoi ? Vous voulez vous spécialiser dans le droit des filiations ?
http://www.juristudiant.com/forum/viewt ... 1420#81420
:wink:

Une chose est certaine dans votre "deuxième cas pratique" :

Citation de sombrepassion :


le pere biologique me contacte par recommender me faisant savoir qu il a ete voir un avocat et le pere de mon fils me dis sur ce courrier qu il ne veux pas reconnetre mon fils au tribunal mais par contre il me demande que je lui fasse un courrier lui declarent que je certifie qu il est bien le pere biologique de l enfant

Avocat ou pas, le "père biologique" n'a actuellement aucun droit, ni sur l'enfant ni sur vous, donc encore moins celui de vous obliger à faire ce courrier.
A fortiori s'il vous déclare (bizarrement) ne pas avoir l'intention de reconnaître l'enfant. Parce que, du coup, sa demande est un peu paradoxale...

D'autant plus que ce courrier n'a aucun sens : après tout, rien ne dit que vous soyez en mesure de "certifier" qui est le père biologique...
Vous n'êtes pas médecin et votre vie privée ne regarde que vous, même vis-à-vis de lui... (quand bien même vous auriez mené une "vie de patachon" quand vous vous fréquentiez, ça ne regarde que vous et sûrement pas lui. Ou plus lui).

Donc, à mon humble avis, ce courrier ne peut avoir comme seul objectif que de tenter de vous "pourrir la vie".


merci beaucoup cela confirme bien sque je pensais au sujet de ce courrier qui n avais aucun sance a mes yeux m y a part me pourrir la vie.mais squi est le plus etrange c est qu il me presise que c est un avocat qui lui aurais dis de me demander un courrier de ma part pour que je presise qu il est bien le pere biologique.a mon avis il n a ete voir aucun avocat.

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Citation de Camille :

Bonjour,
Citation de sombrepassion :

alors mon histoire est pfff compliquer alors je vais faire au mieux

Dites, vous le faites exprès ou quoi ? Vous voulez vous spécialiser dans le droit des filiations ?
http://www.juristudiant.com/forum/viewt ... 1420#81420
:wink:

Une chose est certaine dans votre "deuxième cas pratique" :

Citation de sombrepassion :


le pere biologique me contacte par recommender me faisant savoir qu il a ete voir un avocat et le pere de mon fils me dis sur ce courrier qu il ne veux pas reconnetre mon fils au tribunal mais par contre il me demande que je lui fasse un courrier lui declarent que je certifie qu il est bien le pere biologique de l enfant

Avocat ou pas, le "père biologique" n'a actuellement aucun droit, ni sur l'enfant ni sur vous, donc encore moins celui de vous obliger à faire ce courrier.
A fortiori s'il vous déclare (bizarrement) ne pas avoir l'intention de reconnaître l'enfant. Parce que, du coup, sa demande est un peu paradoxale...

D'autant plus que ce courrier n'a aucun sens : après tout, rien ne dit que vous soyez en mesure de "certifier" qui est le père biologique...
Vous n'êtes pas médecin et votre vie privée ne regarde que vous, même vis-à-vis de lui... (quand bien même vous auriez mené une "vie de patachon" quand vous vous fréquentiez, ça ne regarde que vous et sûrement pas lui. Ou plus lui).

Donc, à mon humble avis, ce courrier ne peut avoir comme seul objectif que de tenter de vous "pourrir la vie".


merci beaucoup cela confirme bien sque je pensais au sujet de ce courrier qui n avais aucun sance a mes yeux m y a part me pourrir la vie.mais squi est le plus etrange c est qu il me presise que c est un avocat qui lui aurais dis de me demander un courrier de ma part pour que je presise qu il est bien le pere biologique.a mon avis il n a ete voir aucun avocat.

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Citation de PetitOursTriste :

j'ai lu en diagonale mais si votre fils a été reconnu par monsieur X alors son lien de filiation est établi à l'égard de celui-ci

si le père biologique souhaite faire établir un lien de filiation entre lui et votre fils alors il doit préalablement contester en justice la filiation entre monsieur X et votre fils, en prouvant que ce monsieur X n'est pas le père biologique

le problème c'est que dans votre cas monsieur X s'est occupé de votre enfant pendant plus de 5 ans (vous confirmez?) . La reconnaissance de votre enfant par monsieur X est donc consolidée par une " possession d'état " laquelle a duré plus de 5ans: l'action en contestation de la filiation de votre enfant à l'égard de M.X. est donc prescrite (article 333 du code civil).
Donc le père biologique ne pourra pas détruire en justice le lien de filiation qui relie votre enfant à M.X., ni par suite revendiquer sa filiation.


il doit préalablement contester en justice la filiation entre monsieur X et votre fils, en prouvant que ce monsieur X n'est pas le père biologique.
ok mais comment le pere biologique pourrais prouver que monsieur x n est pas le pere biologique puisque monsieur x est decede????je confirme que monsieur x s est occupe de mon fils pendant 5 ans et des le 3mois de grossesse.

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la possession d'état conforme ayant duré 5 ans, il ne pourra pas contester pour la simple et bonne raison que l'action est prescrite (art. 333 C.Civil), il sera irrecevable à agir en justice

donc il aura beau rapporter toutes les preuves du monde que monsieur X n'est pas le père biologique de votre fils, ça ne lui servira strictement à rien.

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" Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime et la loi qui affranchit "
- Henri Lacordaire

Publié par
Camille Intervenant

Bonjour,

Citation de sombrepassion :


a mon avis il n a ete voir aucun avocat.

Peu importe, le seul fait qu'il évoque cette éventualité, vraie ou fausse, rend sa démarche encore plus louche. Un avocat ne peut pas ignorer qu'une reconnaissance de paternité entraine des droits mais aussi obligatoirement et potentiellement des devoirs et n'a donc pas pu omettre de le mettre en garde sur ce "léger détail"...


Au fait, à propos d'avocat, que ferait quelqu'un qui, un jour, recevrait un courrier inopiné dans lequel une mère, qu'il a connue jadis, "l'accuse" soudain d'être le père biologique de son enfant ?

De toute façon, conservez soigneusement le courrier qu'il vous a envoyé.

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Hors Concours

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merci beaucoup,j ai bien conserver le courrier ainsi que ma consultation avec un avocat car vu que la demande du papa de lui faire un courrier lui presisant qu il etais bien le papa ma paru tellement etrange que j ai consulter un avocat une fois.l avocat m avais fais savoir que meme si je c est qu il est bien le pere biologique que je ne devais surtout pas lui faire le courrier car un simple courrier de moi ne prouvais pas la paternite et quand aucun qu a il ne pouvais se servir du courrier et faire savoir ensuite qu il etais le papa.l avocate m avais dis que le courrier pour lui etais surement pour se desintersser de toute charge financiere au pres de l enfant,qu il recherchais surement la faciliter voir l enfant quand il le desirais sans a y avoir aucune responsabilite et puis surement pour me poser des problemes.bon je suis rassurer sur le faite que si demain il refais surface qu il ne pourras pas faire grand chose et encore moin me rouller,mon fils a un papa adoptif et il est actuellement tres heureux meme si il souffre du deced de sont papa monsieur x mon fils a l epaule de mon mari et c est tres important pour moi que mon fils est une vie normal,donc j espere sincerement que le pere biologique ne reviendra plus jamais embeter mon fils et moi.que mon fils vive en paix.
un grand merciiiii de vos reponses et d avoir pris le temp d ecouter mon histoire