Bonjour,
j'ai des soucis pour un de mes cas pratiques... je sollicite donc votre avis. Dans mon cas pratique, un couple avec deux enfants est en instance de divorce. l'époux s'est depuis remis avec quelqu'un est a eu un enfant avec sa nouvelle conjointe. ce monsieur me demande si son nouvelle enfant issue de ce nouveau concubinage pourra être pris en compte lors du calcul de pension alimentaire de son épouse. En effet, l'épouse a formulé une demande pour une pension alimentaire pour les deux premiers enfants.
Dans ce cas, Nicolas souhaite savoir si son nouvel enfant va être pris en compte. je ne trouve pas la solution. si vous pouviez m'aider. Merci.
Avé,
Selon la méthode appliquée habituellement dans les tribunaux belges, ce troisième enfant sera pris en compte dans le calcul global des revenus et charges du ménage.
C'est à dire qu'on calcule combien coûte un enfant de son âge. Pour le père, dans ses revenus, il faut prendre en compte 3 enfants. Et comme les parents sont sencés participer au coût de leurs enfants à hauteur de leur capacité (proportionnellement au temps que chacun passe avec l'enfant), ce troisième enfant fera baisser le coût du versement de la pension alimentaire pour les deux premiers enfants.
C'est la méthode Renard (heu ... orthographe à vérifier) qui serait appliquée.
En France, je ne sais pas.
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Quand le juriste se lasse d’empiler des textes dont l’encre est à peine sèche, de réconcilier des dispositions qui se contredisent ou, tout simplement, de s’échiner à leur donner un sens, vient un moment où, guetté par le découragement, il laisse son sac au bord du chemin, s’arrête et se pose la question fondamentale, la seule qui vaille : tout cela est-il bien raisonnable ? (A. Lucas)