Bonjour,
J'ai une dissertation à faire sur :
Peut-on concilier évolution de la règle de droit et sécurité juridique ?
Évolution de la règle de droit signifie que la règle de droit change, le droit bouge avec l'évolution de la société.
La sécurité juridique c'est se qui va permettre à un individu de connaitre les conséquences juridique de ces actes.
Moi je pense faire :
I Les risques de l'évolution de la règle de droit
A Conflit de loi dans le temps
B Conflit de loi dans l'espace
II Les solutions pour éviter l'insécurité juridique
A Solutions par le législateur
B Solutions par la jurisprudence
Merci de me dire si je fais fausse route où si je peux continuer sur cette voie.
Merci d'avance.
A bientôt.