Bonsoir a tous, j'ai effectué un plan sur le commentaire d'arrêt : http://www.easydroit.fr/jurisprudence/Cour-de-Cassation-Chambre-civile-1-du-5-fevrier-2002-00-12-671-Publie-au-bulletin/C39140/
Après de très longue réflexion, j'aurais aimer avoir un avis sur mon plan :
I. L'existence d'une erreur sur les qualités substantielles
A. L'erreur comme vice du consentement
- la vente à réclament ne s'oppose pas à une action en garantie pour vice du consentement
B. L'erreur sur les qualités substantielles de l'animal
- preuve de la qualité substantielle
- jument de course et non de reproduction
II. le recours à l'existence d'un dol par réticence
A. La non information de la gestation de la jument
- information donné postérieurement ( éléments postérieurs à la conclusion du contrat peuvent ils être pris en compte pour établir la réalité ?)
- il ne s'agit pas d'une erreur sur sa propre prestation, mais bien d'un dol par réticence
B. Dommages et intérêts : appréciation souveraine des juges
- sanction du dol
- appréciation souveraine
Merci d'avance et bonne soirée