Plan pour un commantaire - Arret Sarran et Levacher

Bonjour à tous et à toutes,

Moi voici revenu, après de longues vacances, dans mes bouquins de Droit !

Au programme cette année: La découverte du Droit Administratif.

Je voudrais rendre à ma chargée de TD le commentaire sur l'Arrêt Sarran (1998) rendu par le Conseil d'Etat.
Comme vous le savez tous, cet arrêt consacre la primauté de la Constitution dans l'ordre interne.

Le plan "de base" est quelque chose de ce genre :


I. Le Conseil d'Etat, toujours fidèle à la constitution
II. Les dangers d'une fidélité à toute épreuve

Cependant je voudrais essayer de faire un petit peu plus recherché ... Si vous aviez quelques pistes donc, je vous en serais très reconnaissant.

Je retourne de ce pas à mes recherches.

D'avance merci,

Stratus.

Si je peux te donner un conseil c'est de ne pas aller chercher ton plan sur oboulot ou autre sites du genre parce que les chargés de td le savent et vérifient et comme là c'est mot pour mot celui du site.. tu va surement avoir une remarque si ce n'est plus (un 0 ou autres sanctions...)

Pour ce qui est d'un plan c'est pas toujours facile a trouver , a tu déjà pensé a ta problématique?

Merci de ta réponse.


Justement en général, je cherche des informations (plans etc...) un peu partout (livres, net) et j'en sort donc un plan "de base" que j'étoffe/change/modifie à l'aide de mes connaissances et des critiques que je peux en faire.

Le plan présenté sur obouloo pour cet arrêt est le même que celui que l'on retrouve dans un autre ouvrage de commentaire et j'en déduis donc que, bien qu'il ne faille pas que je fasse le même, c'est un plan qu'il va falloir que je réutilise à ma sauce.

Je n'ai pas sous la main mon commentaire (que j'ai finalement terminé avec un plan très différent) mais je vous soumet cela dès ce soir.

Merci.

Pour un commentaire d'arrêt, d'autant plus d'un grand arrêt de principe, d'autant plus en droit administratif, il faut se replacer dans un contexte global.
Il faut, à la lecture de l'arrêt, que tu parvienne à voir de quoi on veut te faire parler...
Qu'apporte l'arrêt par rapport à ce qui s'est passé avant ? Que dit-il d'un point de vue du fond ? Quelles en ont été les suites ? Que font les autres juridictions (cour de cassation) ?
Etc.
Si tu arrives à imaginer l'arrêt au milieu d'une sphère, alors ton plan ira mieux. Il suffit de trouver les deux axes majeurs de ce que l'on veut te faire dire (que par exemple I c'est un arrêt très important en ce qu'il affirme la primauté de la constitution et II blablabla).
Bon courage

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Master Droit public des affaires Lyon 3

Tiens ! c'est bizarre, ce commentaire d'arrêt ressemble au mien et à la même période ! Lol

fac de Poitiers ?

Tu parles à ... ?

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Master Droit public des affaires Lyon 3