Bonjour,
Ceci est un cas personnel. Voilà il y a un temps un ami (ou qui en était un) m'a prêté une télévision et d'autres objets d'une façon oral.
Entre temps nous nous sommes brouillé et voilà plus d'un ans que nous ne nous sommes pas parlé.
Mais voilà le problème est que connaissant l'individu il est fort probable que le jour ou il reprenne contact sa soit pour demandé le paiement au pris indiqué sur les facture des dit objet prêté.
Ma question est: Suis-je tenu de payé?? Et il y a prescription au bout d'un moments ???
Salut,
Si la personne t'a prêté des objets, le bon sens voudrait que tu lui rendes sans même attendre une initiative de sa part, il me paraît même logique que ce soit à toi de faire le premier pas.
Tu n'auras rien à payer, sauf dégradation, simplement à lui restituer sa télévision.
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« Je persiste et je signe ! »
Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.
Oui je suis en accord total avec la dite logique.
Toutefois les liaisons on était rompu totalement sans que je puisse le recontacté... Je ne peut donc pas lui rentre d'aucune façon... Mais si il venait a réclamé de l'argent pour les dits objets il serai donc contre son droit ?
Sachant qu'il s'agit de ses biens, s'il a décidé de te les prêter, il ne peut rien en demander, sauf réparation si tu as dégradé lesdits objets (là encore, peu de droit, plutôt du bon sens ).
Juridiquement parlant, il n'y a pas grand-chose à faire étant donné que l'hypothétique contrat de prêt à usage a été conclu oralement et que ce dernier est généralement considéré comme gratuit, à charge pour la personne de restituer la chose à la fin du contrat. Comme aucun terme n'a été précisé, il est d'usage de considéré que le prêteur peut résilier à tout moment le prêt sous réserve d'un délai raisonnable, c'est-à-dire qu'il peut réclamer la chose à n'importe quel moment et que tu es tenu de lui rendre. Voilà pour la petite leçon.
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« Je persiste et je signe ! »
Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.
Merci beaucoup pour toutes ces explications ^^
Merci encore