Bonjour, bonsoir, camarades juristes,
Je tiens d'abord à me présenter je suis un étudiant en L2 de droit dans le Var.
J'apprécie vraiment ce site qui est une source inépuisable de connaissances et je remercie sincèrement les créateurs ainsi que toute l'équipe qui a participé à la création direct ou indirect de ce site. Vous êtes des génies.
Alors vous vous en doutez. Que serait une l2 sans les joies du droit administratif (DA) ?
Et bien je ne sais pas.
Alors voilà mon debrief :
Dissert' : En quoi le DA se distingue t-il du droit privé ?
problématique : Le DA peut il être un droit constamment mixte ?
Alors voici ce que j'en ai conclus un peu :
I/ Le DA : Un droit mixte
A: Ses origines
sa naissance etc,
les parlements sous l'ancien régime
les apports de la révo' (séparation des autorités blablabla)
B: Son essor
Là je voulais aborder une sorte de mélange avantages inconvénients du moins les différences que le DA a entre droit privé et public mais c'est un peu vague je trouve. (D'où le début de ma perte) Avec aussi le passage de l'Etat gendarme à l'Etat providence
II/ DONT L'EVOLUTION RESTE CANTONNÉ AU DROIT PUBLIC
A/ Intérêt public vs intérêt général
avec là ils exemples concrets, accompagné de qlq GAJA
B/ Le néant pour le moment.
Conclusion
Fin.
Alors bon en ayant ça j'ai l'impression de ne rien avoir, car je ne sais pas si j'ai une "bonne" base, ou si mes idées sont mals placées ou pas assez développées. Que ne sais-je.
En tout cas merci à celle ou celui qui lis, il sait qu'un beau jour, si ce n'est pas moi, quelqu'un d'autre dune aimabilité sans précédente lui rendra l'appareil. :)
Sur ce je continue mes petites recherches sur le forum à pêcher des petites infos bien fraiches.
Dernière modification : 23/09/2019 - par Le Lunaire
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Faisons table rase du passé.
Bonjour
Incroyable en effet, un style agréable à lire en plus !
J’ai pas énormément de temps je m’en excuse, mais en lisant votre sujet, j’ai pensé à deux choses : le fait que bcp de règles du droit administratif soient soumises à un régime exorbitant du droit commun (privé donc) d’une part, et d’autre part les sources du droit administratif où la jurisprudence joue quand même un rôle bcp plus créateur que dans le droit privé, avec ses codifications plus récentes mais tout de mème différentes de ce qu’on peut trouver en droit privé, avec les vieux code déjà en 1804...
Sinon votre problématique faut faire attention car on va s’attendre à ce qu’en intro ou dans le développement la notion de droit mixte soit évoquée... et pas sûr que les publicistes (dont je fais parti au moins dans mon coeur) ne soient très flattés que l’on réduise (en tout cas dans le sens du mot mixte que je comprends) leur matière si particulière à une sorte d’unijambiste dont la canne (ou pire la jambe) n’est autre que le droit privé... mais ça se défend
N’hésitez pas si jamais vous proposez autre chose etc j’essayerai de revoir tout ça avec vous
A plus
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Le précieux... enfin la charte du forum quoi !
Ma méthode de travail
"Plus que des lois de procédure, ce sont des lois de neutralité fiscale qui sont le meilleur remède aux tentations d'abus de droit." Maurice Cozian (1936-2008)
"Fear," he used to say, "fear is the most valuable commodity in the universe." Max Brooks, WWZ
Bonsoir bonsoir LouisDD ! Ravi d'avoir une réponse aha ca fais plaisir.
Alors, devrai je revoir ma problématique alors sans un autre angle, du genre,
Pourquoi le DA est un droit exorbitant du droit commun ?
I/ SOURCES DU DA
A/ Orgines
ses évolutions historiques, des caractères, ses sources de droit écrits,
B/ Son essor
son enjeu, quel place a l'état dans tout ça son organisation (au niveau du droit public) le gouvernement dispose de l'administration etc
II/ L'ACTION DU DA
A/ Action au niveau du droit public
Actes unilatéraux ?
action pour l'intérêt général vs intérêt particulier
B/ Avec des limites
Actes privés entre personnes disposant des prérogatives de puissance publique et personnes particulières ?
Bon ça m'a l'air mieux même si ce n'est pas toujours fluide je trouve.
Dernière modification : 24/09/2019 - par Le Lunaire
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Faisons table rase du passé.
Re
De ce que je ressens dans vos deux plans soumis, c’est que vous avez énormément à dire, peut être parce que le cours ou la plaquette de TD dit toutes ces choses, etc.
Mais il est important dans une dissertation de faire des choix et d’essayer d’être le plus dans les attentes du sujet.
En gros se demander pourquoi ce sujet, cette question, qu’attend on comme réponse...
Cela implique de bien définir les termes du sujet (droit administratif/droit privé : à noter qu’on oppose une matière du droit public à un pan entier du droit), d’essayer de sélectionner les plus gros points de divergence entre les deux termes.
Je viens de penser qu’une problématique qui mettrait en exergue le fait que certaines règles de droit administratif restent « privée » mais que d’autres au contraire sont exorbitantes du droit commun, impliquant que le droit administratif comprendrait en son sain une sorte de catégorisation, qui tendrait à démontrer que le droit administratif dénote d’un particularisme nécessitant l’emploi d’un régime exorbitant...
En gros : pourquoi la matière administrative est soumise à un régime différent de celui du droit privé ?
Dernière modification : 25/09/2019 - par LouisDD
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Re,
Je pensais également la même chose. Mais pensais d'une autre façon, avec d'autres mots mais c'est ca.
Je vais bien organiser tout ça, et ressortir une (à deux max) idées de chaque texte accompagnant la plaquette et en faire référence dans ma dissert vu que les profs aiment ça,
J'expliquerai après le td ce qui n'allais pas si je peux aider les autres ;)
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Faisons table rase du passé.
Et aussi vraiment bien délimiter le sujet oui pour instaurer des barrières au sujet. Sinon ce n'est plus un dessert mais un début de thèse tellement il y en a des choses à raconter de ce droit complexe et énormément diversifié de sa naissance à aujourd'hui, 2019.
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Faisons table rase du passé.