Principe général de responsabilité du fait d'autrui

Hello
Alors voilà pour mon prochain TD, j'ai un sujet de dissertation qui est : Existe-t-il un principe général de responsabilité du fait d'autrui ?

J'ai un peu de mal avec le sujet, d'autant que dans le cours ça n'a pas encore été traité. Donc avec les différentes sources que j'ai pu trouver. Je partais comme ceci pour mon sujet :

Qu'il y avais une reconnaissance récente d'un un principe général de RFA, grâce à la JP (Arrêt Blieck), et qu'il y avais une extensions des personnes concernés par cette RFA.
Et dans un deuxième temps, parler du fait que la JP limitait ce principe général, car elle posait des difficultés.

C'est un sujet assez difficile pour moi du au fait que je n'ai pas le support de cours de mon profs et donc je n'ai pas creusés beaucoup le sujet. Mais je voulais savoir si je suis déjà un peu sur la bonne piste ou si je passe totalement à coté du sujet et si vous avez des idées de pistes :)

Merci beaucoup d'avance.
Divano.

Bonjour,
L'arrêt Blieck n'avait pas pour but de poser un principe général du fait d'autrui mais de transposer les solutions de droit admninistratif au droit privé (voir les conclusions de Dontenville sur ce point)
Alors après évidemment la construction JP s'est faite en élargissant petit à petit les conditions de cette nouvelle responsabilité. Cependant il reste encore quelques cas ou 1384 a1er ne sera pas applicable. Vous n'avez peut être pas le cours, mais empruntez un manuel à la bibliothèque qui vous posera bien la problèmatique.

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hello;

Merci de ta réponse rapide.Quand je disais que je n'avais pas le cours du prof c'était plutôt dans le sens que bien souvent les profs ont leur propre avis sur certaines choses, mais j'ai lu autrement le cours dans des manuels à la BU. Et c'est que j'avais eu l'impression d'en voir ressortir après mes lectures, mais je vois que j'en suis encore loin. Je pense ne pas avoir cerner le sujet donc je vais essayer de revoir ça :)

En tout cas merci :)

C'est un sujet qui retombe tout le temps.

Je te conseille de lire les notes de doctrine d'Olivier Tournafond à ce sujet. Il en a écrit pas mal et il a un avis très critique là dessus.

PS : et si tu as du temps pour rendre ton devoir, je te conseil ceci pour ton intro :
http://www.institut-idef.org/IMG/doc/TOURNAFOND.doc

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www.reussirendroit.com

Merci kaeru, et bien je vais aller lire ce que vous m'avez conseillez :) Et j'ai un peu de temps je dois le rendre que la semaine prochaine :)

Et oui faut croire que les profs aiment beaucoup ce sujet.
Merci beaucoup :)

Alors voilà, après avoir lu, pas mal de documentation la dessus, je reviens avec une petite questions.

Est-ce que le terme de "principe général de RFA" peut s'entendre comme une responsabilité général du fait d'autrui, ou ça n'a rien a voir ? J'ai bâtis ma dissertation la dessus mais maintenant je doute.

Autre questions notre chargé de TD nous à demandé plusieurs problématique, comme quoi c'était un sujet ou il y avait plein de chose à dire dessus et qu'on allait s'amuser (on a pas la même notion d'amusement avec les profs -_-).

Pour vous est-ce que problématique s'entend pars différentes manières d'aborder le sujet ou tout simplement formuler différemment le sujet ??

je veux dire par là, je pense aborder mon sujet du point de vue de l'art 1384. je vous donne vite fais le plan que j'ai dans ma tête.

I- Une responsabilité encadré par la liste limitative énoncé à l'article 1384 du code civil
A) Les cas prévus de RFA aux alinéas 4, 5 et 6 de l'article 1384 du Cciv.
B)Les difficultés posé par cet encadrement

II- Une vague jurisprudentielle s'appuyant sur l'alinéa 1er de l'article 1384 du Cciv pour dégager une responsabilité général du fait d'autrui...
A) La JP Bliek et la JP postérieur répondant à une évolution de la société...
1- La Ccass influencé par l'arrêt Teffaine ?
2- Arret Bliek, crée une ouverture pour les JP postérieur.
B) ...Qui fait face a une controverse doctrinale
1- Des auteurs majoritairement défavorable à ce principe
2- Constations d'un revirement de JP ?


Qu'est-ce que vous en pensez ? J'ai mis globalement ce que j'en pensais, ce n'est pas du tout définitif. Mais si vous avez des conseils je suis preneuse :)

Bonjour
Votre I ne va pas puisque justement la liste de l'article 1384 n'est plus limitative depuis l'arrêt Blieck ou alors il faut modifier votre titre du genre "une responsabilité initialement basée sur la liste limitative de l'article 1384"
Votre II ne me convient pas non plus je pense qu'il faut mettre en avant la jurisprudence Blieck et pas la noyer dans "une vague jurispudentielle". L'arrêt Bileck est l'arrêt fondateur puisqu'il c'est lui qui a fait dévérouillé l'article 1384. Votre B II me gêne aussi , on peut parler de limites mais pas pour le moment de revirement .

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Salut, mon sujet c.est le principe general de la responsabilité pour fait d.autrui, or ya controverse sur l.existence de ce principe, je ne sais pas comment elaborer mon plan.

Bonjour,
Déjà , il serait judicieux que vous vous exprimiez correctement.
Par ailleurs s'il y a eu controverse au départ, il n'y en a plus beaucoup maintenant

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