Il y a une dizaine d’années celle qui etait alors ma concubine et moi même avons acquis une maison .
J’ai effectué les apports personnels, payé les frais de notaire, ainsi que tous les frais pouvant exister lors d’un tel achat, et, confiance oblige, mais aussi méconnaissance de la législation, le bien a été acheté en indivision 50/50.
Parce que les emprunts ont été contractés en commun, et aussi, pour des facilité de passage aux caisses des magasins (courses), mon compte courant est devenu compte commun, et le remboursement des crédits a toujours été fait à partir de ce compte que j’ai toujours été seul à alimenter, puisqu’elle percevait son salaire sur un compte bien à elle sur lequel je n’avais aucun droit de regard.
En bref j’ai toujours tout payé, allant même jusqu'à reverser les allocations sur le compte de cette personne qui estimait que ça lui revenait de droit.
Jusqu'à il y a trois ans, je n’ai jamais rien eu à dire sur cette situation, puisque pour moi c’était l’argent du ménage, le bien du ménage etc.…
Il y a 3 ans de ça, je découvrais que notre couple n’était qu’une mascarade, que mme courait après tout ce qui pouvait avoir des cheveux gris et de l’argent, et j’ai donc décidé de notre séparation. (stop pour les détails sur ce point)
Après un an et demi d’une douloureuse cohabitation, j’ai réussi à lui faire quitter le domicile, et obtenu la résidence alterné auprès du JAF (moyennant un pension alimentaire) pour notre enfant , à qui j’ai promis de conserver la maison.
Depuis, c’est une autre bataille qui s’est engagée, celle du partage de cette maison, ou je dis « j’ai payé », et ou elle dit « j’ai signé donc je suis propriétaire pour moitié ! ! »
Mon avocat lui, me dit qu’elle a tort de persister parce qu’elle n’aura rien ! !
Moi je doute, de plus en plus d’autant plus récemment, le juge à qui l’on demandait simplement de désigner un médiateur, en a profiter pour me condamner a verser 4500 euro en acompte sur la soulte à devoir….
A ce jour, il semblerait que l’on s’achemine vers une médiation, seulement voilà le bien acheté il y a 9 ans pour 590000 F (90000) à vu sa valeur multiplié par 3 ou presque (estimation 245000 euro).
Même si aux dires de mon avocat, je peux prétendre récupérer tout ou partie des sommes que j’ai avancé, tant au niveau apports à l’achat, des remboursement d’emprunts, que des frais engagés pour des travaux, les impôts, et autres assurances etc.. et même après avoir remboursé les organismes de prêts, le pot qui reste en commun devrait s’élever au minimum à 90000 euro ! ! (selon mes calculs)
Est ce que je peux prétendre du fait que j’apporte la preuve d’avoir tout financé, à une part majoritaire sur l’indivision, et dans quelle proportion. ?
N’avait-elle pas une obligation de participer au remboursement des emprunts et dans ce cas quels sont ses droits ?
En bref, elle m’a déjà pris beaucoup, à commencer par mon enfant , même si c’est à mi-temps,
Outre l’argent qu’elle pourrait tirer de la vente de la maison, le fait de vendre cette dernière m’obligerait à me reloger, sans être certain de retrouver qq chose dans le secteur, ce qui mettrait en péril le principe de garde alternée(ce qu’elle s’empresserait de faire constater).
J’ai bien peur de ne pas pouvoir tenir les promesses que j’ai faites à ma fille concernant cette maison, y a t’il des solutions ?
Merci de votre aide