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Bonjour,
Un ami à moi voulais me vendre des logiciels et des consoles au prix de 1480€. on à formaliser notre accord dans une promesse de vente unilaterale le 2 septembre avec une option valable 1 mois.
le 5 septembre , je lui transmet un mail et un courrier lui disant: " c'est ok pour moi, j'accepte ton offre"
Or mon ami meurt deux jour après.
la femme de mon ami me reclame la somme de 1480€ en m'affirmant ne pas pouvoir me donner l'integralité des objets sitpuler dans le contrat.
Est ce que je peut la poursuivre?
Merci
j'ajoute que dans le courrier que je lui est envoyé j'ai joint la promesse de vente que j'ai signée.
Bonjour,
La poursuivre pour quel motif ?
Pour le moment, votre position se résume à :
1480€ en m'affirmant ne pas pouvoir me donner l'integralité des objets sitpuler dans le contrat
Ben alors, pourquoi 1480€ ?
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le probleme c'est que j'ai signé une promesse de vente et j'ai accepter , la promesse devient un contrat synallagmatique. Du coup sa femme veut que je lui envoie les 1480€ alors qu'elle m'enverra que la moitié des objets stipulé dans le contrat. j'aimerais annulé le contrat car il y a la une mauvaise execution de ce dernier, car je paierai lintegralité alors que je n'aurait tout les logiciel et console
Bonsoir,
Ben alors ? Le contrat n'est donc pas rempli, elle ne peut donc pas vous réclamer 1480€, qui correspond à une "prestation complète". Et elle ne peut pas vous obliger à accepter une "fourniture partielle", même à moindre coût. Où est le problème ?
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je reexplique le probleme:
Il y a maintenant une dizaine d'annees, Renauds s'est pris de passion pour les jeux video. pour cela il a fait l'acquisition d'un certain nombre de logiciels et de consoles. Changement de decennie, changement passion. Il est maintenant pere d'une petite Marion, il decide de revendre a son amie Stephane sa collection entiere de logiciels et de materiel pour la coquette somme de 1480€
Les deux copains decident de formaliser leur accord dans une promesse unilaterale de venteen date du 2 sept 2011 avec une option valable un mmois qui laisse a Stephane jusquau 2 octobre pour indiquer s'il souhaite acquerire les objets (clairement detaillé dans la promesse) pour la somme de 1480€
le 5 septembre 2011, Stephane transmet par mail à son ami les quelques lignes suivantes à son ami
"cest OK pour moi, jaccepte cette offre!" et il lui mmet en PJ la promesse quils avaient signée. ils lui envoie de plus cette confirmation par courrier.
or stephane en passant au domicile de son copain le 8 au matin apprend le deces brutal de renaud d'un accident de voiture dans la nuit du 5 au 6.
Quelques jour plus tard , après avoir ecrit a la femme de Renaud pour recuperer le materiel et les jeux, il obtient la reponse suivant de cette derniere:
"Monsieur,
Nous ne sommes pas en mesure de vous faire parvenir lintegralité des objets que vous mentionnez dans votre lette. une partie de ces derniers a été detruite lors de l'accident de Renaud. Néanmoins nous vous demandons comme convenu de bien vouloir faire parvenir à sa femme lintegralité de la somme convenue au titre contrat valablement formé entre Renaud et vous meme"
quelles sont les solutions que peut utiliser stephane pour s'en sortir.
bonsoir, je savais bien que c'était un cas pratique, "un contrat de vente entre amis pour des jeux vidéos" ... ça sonnait très faux :p en plus vu les prix ça doit être la PS5 ou la zbox5000
"quelles sont les solutions que peut utiliser stephane pour s'en sortir."
il peux répondre "looooooooool" et il n'aura aucun problème ;)
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la solution que j'aurais proposer c'est l'inexecution du contrat. meme si le prometteur est mort, ce n'est pas un motif pour que Stephane paye l'integralité de la somme...
c'est ce que j'ai mis
en probleme de droit j'ai mis: Il s'agira de savoir si le beneficiaire peut annuler ou poursuivre le promettant pour mauvaise execution du contrat" HELP MEEEEE
Si Stéphane a levé l'option le 5 septembre par mail la vente est formée à ce moment là, et sauf clauses contractuelles, il y a transfert de propriété et des risques ( res perit domino ). (application aussi de l'article 1583 du Code civil)
Quand les biens sont détruits après que le contrat soit formé et sans la faute du vendeur l'acheteur est tenu d'assumer son obligation de paiement. les risques sont pour lui (sauf à démontrer qu'il est fautif dans l'accident et donc responsable de la destruction des biens, ou clauses contractuelles contraires comme par exemple une clause de réserve de propriété )
Je suppose que le professeur attend aussi qu'on mette en avant qu'il s'agit d'un contrat entre absent avec la théorie de l'émission et de la réception, mais à mon sens ici cela ne change rien à la solution.
L'exception d'inexécution ne peut pas s'appliquer ici ,on serait dans l'hypothèse où le débiteur ne veut pas s'exécuter ce n'est pas le cas ici, il ne peut plus s'éxécuter ce n'est pas la même chose.
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Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html
du coup existe t-il une solution pour que Stephane puisse s'en sortir?
peut etre un arrangement à lamiable: paiement dune partie de la somme
finalement je penses avoir trouver la solution grace à l'article 1147 du cc. merci de votre aide a bientot
Bonjour,
A combiner avec le tandem 1603/1604 C.Civ... qu'on oublie toujours un peu.
Notamment dans le sens qu'on doit donner à l'expression "en la puissance de..."
Mais moi, quand je lis ce cas tel que décrit, je pense tout de suite...
Ouh ! Ben ça sent l'arnaque à plein nez, ce truc-là !
D'abord...
il obtient la reponse suivant de cette derniere:
"Monsieur,
Nous ne sommes pas en mesure de vous faire parvenir lintegralité des objets que vous mentionnez dans votre lette. une partie de ces derniers a été detruite lors de l'accident de Renaud. Néanmoins nous vous demandons comme convenu de bien vouloir faire parvenir à sa femme lintegralité de la somme convenue au titre contrat valablement formé entre Renaud et vous meme"
Donc, ce n'est manifestement pas Mme Veuve Renaud qui écrit. Donc, QUI sont ces "Nous" qui écrivent ?
Dramatiquement veuve depuis seulement quelques jours et non seulement elle s'intéresse déjà aux conséquences d'un contrat entre son défunt mari et un copain mais, en plus, au point d'avoir remis le bébé à des "professionnels du droit" ? Etrange ! Elle ne perd pas le nord, la veuve éplorée...
Surtout pour annoncer qu'une partie des biens objets du contrat auraient été détruit dans le malencontreux accident ? Qu'y faisaient-ils donc ? Pour quel motif le vendeur, aujourd'hui décédé, trimballait-il sa Play Station en pleine nuit dans sa bagnole alors qu'il était prévu de la vendre à son copain ?
Donc, moi, déjà, si j'étais Stéphane, je commencerais par demander qu'on me prouve qu'il y a bien effectivement eu malencontreuse destruction. Parce que c'est un peu trop facile de dire que le matos a été démoli pour, ensuite, le vendre discrètement sur Internet...
(en refaisant, le cas échéant, le même coup du "bien accidentellement péri" au deuxième heureux acquéreur...)
Ensuite, je me poserais discrètement la question de la faute du vendeur qui n'avait pas à embarquer le matos en pleine nuit, sauf dans l'intention de le livrer à Stéphane, ce qui ne paraît pas être le cas, à l'évidence.
Et d'ici qu'on découvre que c'est la future veuve qui a saboté les freins de la voiture de Renaud (une Renault ?) dans la nuit du 4 au 5 et que c'est elle-même qui a mis la Play Station, en réalité déjà en panne et inutilisable - ce que Stéphane ignore puisque Renaud avait oublié de le préciser dans son offre - dans la voiture, en pensant ainsi faire d'une pierre deux coups, et on se retrouve dans une superbe affaire criminelle avec préméditation !
Super le cas pratique...
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