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Bonjour à tous !
J'ai juste une petite question à propos de mon cas pratique...
M.Lancelot vient d'apprendre par son jardinier que la tondeuse, d'un modèle unique en son genre, achetée la semaine dernière et qu'il devait récupérer aujourd'hui, a été vendue une seconde fois par le vendeur de matériel agricole et de jardinage, à M.Nindjardin (ha ha ha).
M.Lancelot souhaiterait savoir qui en est le propriétaire :?:
J'ai cherché ds le code civil des articles qui pourraient m'aider .. Mais sans résultat. Peut-être l'art. 2279 (ds la jurisprudence) ... Qu'en pensez-vous ? Merci. 
Eh bien ça dépends! ( réponse typique en droit 
)
Qui est en possession du meuble aujourd'hui? Et le second acheteur sait il que le bien a été vendu une première fois?
A mon sens :
le bien est prêté, il y a donc un contrat de prêt qui es mis en place (encore faut-il pouvoir le prouver....). Si le propriétaire originaire peut prouver qu'il était bien propriétaire du bien, alors la première vente est nulle, et donc par application de l'adage "nemo plus juris....", la deuxième l'est également. Néanmoins, il convient bien sûr de relativiser en raison de l'effet acquisitif de l'article 2279 : si le prêteur n'a pas de contrat écrit, il sera difficile de prouver la propriété
Le problème se situe ensuite au niveau des restitutions, il me semble que la bonne foi du sous acquéreur est prise en compte. Donc à mon avis, si on applique le droit commun des obligations, je dirais que si le sous acquéreur est de bonne foi, le propriétaire ne pourra agir que contre le vendeur pour le prix de vente...
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Essaye d'être encore plus obscur la prochaine fois Olivier!
Où est le prêt? Qui est propriétaire originaire? ( le vendeur ou le premier acheteur?)
De plus si le second acquéreur possède de bonne fois ça vaut titre, c'est pour ça que je demande qui a en mains l'objet.
D'accord, je ne nie pas que le deuxième acquéreur est propriétaire du bien s'il l'a en sa possession.
Je m'interroge seulement sur les moyens dont va disposer le propriétaire lésé (il faut toujours voir toutes les conséquences, tu verras quand tu seras dans les grandes classes vengeance !)
Pour ce qui est du cas, il faut voir les deux hypothèses :
1) le sous acquéreur est de bonne foi : il est propriétaire (pas de problème, application de 2279 la possession de bonne foi d'un bien meuble vaut titre)
2) le sous acquéreur est au courant que le bien ne lui a pas été vendu par le propriétaire. Il est donc de mauvaise foi et sa possession ne produit pas d'effets utiles : il n'est donc pas propriétaire, et la propriété revient soit à son auteur s'il est de bonne foi, soit au propriétaire originaire.
J'espère avoir été plus clair cette fois !
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Olivier, Est-ce que j'ai bien tout compris 
Tu as modifié ton premier post, excuse moi je n'avais pas vu.
Il faut raisonner en deux étapes
1) qui est qui ?
Le vendeur de matériel = vendeur
M Lanclot = 1er acquéreur
M Nindjardin = 2e acquéreur
2) Qualification du bien en cause
Tondeuse = meuble (544 si mes souvenirs sont bons)
Unique en son genre = chose non fongible apparemment => conséquence sur le transfert de propriété, puisqu'il est réalisé solo consensus
3) Application au cas et détermination du propritétaire du bien :
Donc dès que M Lanclot a acheté la tondeuse, il en devient propriétaire (cf le contrat de vente établi ou la facture ou reçou, obligatoire pour le professionnel, ce qui signifie que M Lanclot a nécessairement une preuve de la vente et donc de sa propriété, même si le bien n'est pas encore payé ce qui n'est pas précisé, mais j'aime bien compliquer les choses) et le vendeur qui revend le bien est donc, au moment de la seconde vente, de mauvaise foi, et la seconde vente est nulle (le vendeur n'est plus propriétaire : nemo plus juris, mais sans intérêt quand au second acquéreur)
.
En revanche, quid de M Nindjardin, le second acquéreur ? Deux possibilités (dans le cas où M Nindjardin est en possession matérielle du bien, ce qui d'après l'énoncé ne fait pas de doute, puisque dans le cas contraire, le jardinier serait revenu avec la tondeuse....) :
a) M Nindjardin n'est pas au courant que le bien a déjà été vendu : il est de bonne foi, donc sa possession du bien est utile et de ce fait il est popriétaire par sa seule possession (2279). M Lanclot dispose d'un recours en responsabilité contractuelle contre le vendeur (1146s cciv),
b) M Nindjardin est au courant que le bien a déjà été vendu : il est de mauvaise foi, sa possession ne produit pas d'effet juridique utile et de ce fait il n'est pas propriétaire. M Lanclot dispose donc toujours d'un recours en responsabilité contractuelle contre le vendeur, mais également d'une action en revendication contre M Nindjardin (+ DI sur 1382 éventuellement).
Voilà, j'espère que cette fois je ne suis pas à l'ouest !
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M. Lancelot est le 1er acquéreur de la tondeuse par l'intermédiaire de son jardinier
M. Nindjardin est quant à lui le 2nd acquéreur
ton cas pratique consite à déterminer qui des 2 est le propriétaire
voici quelques questions pour t'aider à y répondre :
-faut-il pour cela privilégier le 1er acquéreur ou le 2nd
-celui qui est en possession de la chose peut-il être propriétaire sachant que la chose a déjà été vendue à une autre personne auparavant
-qu'obtient l'acquéreur lésé dans l'histoire (dommages et intérêts, restitution du bien, annulation de l'autre vente......)
voila réponds à ces questions et tu auras la solution à ton problème
@+ avec les réponses
Jeeecy
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)
Euh.....
L'ustensile aratoire, c'est plus les outils destinés à l'explitation agricole..... Là c'est plus pour un usage privé. Mais effectivement si tu arrives à prouver qu'une tondeuse peut être considérée comme immeuble par destination, ça simplifie grandement le cas pratique (les ventes d'immeubles sont soumises à publicité et le propriétaire est donc celui dont le titre a été publié le premier....), mais à mon avis c'est pas ce que recherche le prof.
Une chose non fongible, c'est le contraire d'une chose fongible (cours d'intro au droit.....)
En gros la chose non fongible porte aussi le nom de corps certain, c'est une chose qui est unique en son genre ou reconnaissable sans difficulté. Le transfert de propriété de telles choses s'effectue solo consensus. En revanche, les choses fongibles ou choses de genre sont celles qu'on ne peut distinguer (des pommes par exemple sont des choses fongibles) Le transfert de propriété de telles choses s'effectue seulement lorsque les choses sont individualisées (c'est prévu dans le code mais je sais plus trop où, cherche dans l'index à la fin....)
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Seriez-vous en train de vous charrier gentillement les amis ? [img:zgtdtxoi]http://www.macadsl.com/copicon/3/sm175.gif[/img:zgtdtxoi][img:zgtdtxoi]http://www.macadsl.com/copicon/3/sm58.gif[/img:zgtdtxoi]
En tous cas, vos réponses concordent...
sinon, je vous remercie tous, je crois que j'ai compris ... [img:zgtdtxoi]http://www.macadsl.com/copicon/6/sm177.gif[/img:zgtdtxoi]
Sinon pour la réponse c'est ça, je suis d'accord, tu vois pourquoi je demandais de précisions...
euh le sujet déraille donc je vais faire le ménage
voila c'est fait
j'ai retiré tout ce qui ne concernait pas le topic et même modifié des passages pour que tout cela soit plus clair
pour le côté amical des réponses effacées amusez-vous donc dans la section divers
PS : j'effacerai ce post d'ici demain histoire de ne laisser aucune trace
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